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Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association APPUI, pour la création d'un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE).
Déliberation
2013 DDEEES 186-1
Conseil général
Autorisation de signer le contrat de performance du pôle de compétitivité Advancity
Déliberation
2013 DDEEES 191-1
Conseil général
Participation (20. 000 euros) et convention avec l'association PERSONA TRES GRATA (92200 NEUILLY SUR SEINE).
Déliberation
2013 DASES 674-1
Conseil général
Subvention de fin de délégation de service public à la Caisse des Ecoles du 18è arrondissement, d'un montant plafond de 2.4 millions d'euros.
Déliberation
2013 DASCO 192-1
Conseil municipal
Convention avec la copropriété de l'immeuble situé 150 boulevard de Grenelle (15e) relative à l'entretien du passage commun dénommé voie J15.
Déliberation
2013 DFPE 471-1
Conseil municipal
Contrat d'objectifs et de moyens 2013 - 2016 avec l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) et subventions (4.695.000 euros) et (200.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP).
Déliberation
2013 DDEEES 223-1
Conseil municipal
Attribution d'une concession de travaux publics pour la restauration et l'exploitation du réfectoire de l'ancien couvent des Cordeliers (6e).
Déliberation
2013 DDEEES 251-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec le Collectif Evènementiel Art et Handicap (CEAH) pour le projet "Absolument Excentrique" d'exposition d'art brut et singulier contemporain.
Déliberation
2013 DASCO 188-1
Conseil municipal
Avenant n°2 au marché de travaux relatif à la création d'un archipel, jardin flottant sur la Seine (7ème)
Déliberation
2013 DEVE 204-1
Conseil municipal
Subvention (24.500 euros) et convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e).
Déliberation
2013 DJS 114-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'association " Union Nationale des Etudiants de France " (UNEF).
Déliberation
2013 DDEEES 22-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à la Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France.
Déliberation
2013 DDEEES 256-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des égoutiers.
Déliberation
2013 DRH 91-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 44 relatif aux vols dans les conteneurs de recyclage de vêtements (15ème).
Déliberation
V M310
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de papiers spéciaux pour les services de la Ville et du Département de Paris.
Déliberation
2013 DA 32-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association Culturelle Jean Bosco (20e).
Déliberation
2013 DAC 772-1
Conseil municipal
Avenant n°1 à la convention du 11 juin 2013 entre la Ville de Paris et le club Paris Basket 18 et attribution d'un complément de subvention de 7 000 euros pour la saison 2013-2014.
Déliberation
2013 DJS 444-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association la Dalle aux chaps (20e).
Déliberation
2013 DGRI 89-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association l'Echomusée (18e).
Déliberation
2013 DAC 793-1
Conseil municipal
relatif à la signalisation en amont du tunnel des Tuileries.
Déliberation
V M308
Conseil municipal