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Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I.
Déliberation
2013 DLH 302-4
Conseil municipal
Approbation et signature de deux contrats de licence de droits de propriété intellectuelle et d'une convention relatifs à la commande artistique du tramway T3.
Déliberation
2013 DAC 682-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d'objectifs avec l'Association pour la Gestion d'Espaces Temporaires Artistiques / Collectif Curry Vavart pour l'occupation de locaux dans un immeuble communal, 88 rue Pixérécourt (20e).
Déliberation
2013 DAC 785-1
Conseil municipal
Subvention (85 312 euros) et convention avec l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération Parisienne (15e).
Déliberation
2013 DLH 355-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS 35, rue Saint-Didier (16e).
Déliberation
2013 DLH 179-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS 35, rue Saint-Didier (16e).
Déliberation
2013 DLH 179-4
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 25/33 rue Pradier (19e).
Déliberation
2013 DLH 223-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS 35, rue Saint-Didier (16e).
Déliberation
2013 DLH 179-1
Conseil municipal
relatif à la création d'un mémorial en hommage aux victimes du nazisme handicapées et malades.
Déliberation
V M340
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de construction de 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS 93-95, rue Brancion (15e).
Déliberation
2013 DLH 182-1
Conseil municipal
relatif à l'apposition d'une plaque commémorative en hommage aux 88 élus de la Commune de Paris.
Déliberation
V M342
Conseil municipal
relatif à la libération de Paris.
Déliberation
V M341
Conseil municipal
Demande d'abrogation du titre d'existence légale de la congrégation des Soeurs Augustines du Saint-Coeur de Marie (14e).
Déliberation
2013 DUCT 217-2
Conseil municipal
Signature d'un marché d'acquisition de palplanches métalliques pour le réseau fluvial de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DVD 120-1
Conseil municipal
Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n°1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études.
Déliberation
2013 DVD 238-1
Conseil municipal
Convention de concession avec la société SPIE Autocité pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement Patriarches (5e).
Déliberation
2013 DVD 123-1
Conseil municipal
Subvention (80 000 euros) et convention avec la Fondation ¿uvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le financement d'équipement pour un centre d'accueil de jour.
Déliberation
2013 DASES 355-1
Conseil général
Création de la Société Publique Locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation".
Déliberation
2013 DDEEES 201-1
Conseil général
Délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Sèvres Babylone (7e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.
Déliberation
2013 DVD 128-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Labo Citoyen.
Déliberation
2013 DDEEES 189-1
Conseil général