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relatif à la mise en place d'une clause de transparence.
Déliberation
V M343
Conseil municipal
En réponse à l'amendement n° 12 relatif au passage au lait de croissance liquide bio.
Déliberation
V M301
Conseil municipal
Plaque commémorant la bataille du Garigliano, pont du Garigliano (16e).
Déliberation
2013 DAC 773-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association La Courte Echelle (19e).
Déliberation
2013 DUCT 219-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association ARZAZOU (14e).
Déliberation
2013 DUCT 222-1
Conseil municipal
Convention de partenariat (119.600 euros) avec Gaumont Pathé Archives.
Déliberation
2013 DAC 786-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur l'emprise 1/3 villa des Tulipes et 99/101 rue du Ruisseau (18e)
Déliberation
2013 DU 361-2
Conseil municipal
Approbation des statuts et adhésion à l'Association Syndicale Libre de la Halle Pajol (18e).
Déliberation
2013 DJS 430-1
Conseil municipal
BSPP - Limeil-Brévannes / Valenton / Bâtiment " Phébus" - Autorisation donnée à Monsieur le Préfet de police de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux - VRD- espace verts.
Déliberation
2013 PP 93-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur avec le créateur de quatre chansons et d'un conte pour enfants portant sur le thème de la propreté et de la prévention des déchets.
Déliberation
2013 DPE 115-1
Conseil municipal
Avenant n°1 à la convention du 11 juin 2013 entre la Ville de Paris et le club E.G.D.O. et attribution d'un complément de subvention de 3.000 euros pour la saison 2013-2014.
Déliberation
2013 DJS 447-1
Conseil municipal
Avenant n°1 entre la Ville de Paris et le club Comité de Paris de la FSGT et attribution d'un complément de subvention de 2.000 euros pour la saison 2013-2014
Déliberation
2013 DJS 467-1
Conseil municipal
Préfecture de police - Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec le service Etat pour l'entretien des véhicules motorisés.
Déliberation
2013 PP 90-1
Conseil municipal
Attribution du nom de Juliet Berto et Jean-Henri Roger à la salle 2 du Louxor-Palais du Cinéma.
Déliberation
2013 SG 192-1
Conseil municipal
Dénomination promenade Roland Lesaffre (9e et 18e).
Déliberation
2013 DU 331-1
Conseil municipal
Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant un foyer médicalisé pour personnes handicapées mentales et psychiques vieillissantes de 23 logements PLUS, 232, rue de Charenton et 3/5, ruelle de la Planchette (12e).
Déliberation
2013 DLH 305-2
Conseil municipal
Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I.
Déliberation
2013 DLH 302-6
Conseil municipal
Signature de 6 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres
Déliberation
2013 DAC 765-1
Conseil municipal
Réalisation par Antin Résidences d'un programme de transformation d'un Foyer de Travailleurs Migrants en une résidence sociale comportant 153 logements PLA-I, 11-13 rue de Bellièvre (13e).
Déliberation
2013 DLH 300-1
Conseil municipal
Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I.
Déliberation
2013 DLH 302-1
Conseil municipal