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Budget Primitif 2014-Créations, suppressions et transformations d'emplois municipaux.
Déliberation
2013 DF 83-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e).
Déliberation
2013 DLH 346-2
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme départementales nouvelles votées au budget primitif pour 2014.
Déliberation
2013 DF 24-1
Conseil général
Réalisation par la Fondation de l'Armée du Salut d'un programme d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Catherine Booth (11e).
Déliberation
2013 DLH 27-2
Conseil municipal
relatif à l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges.
Déliberation
V M336
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e).
Déliberation
2013 DLH 346-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e).
Déliberation
2013 DLH 365-1
Conseil municipal
Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2013 DF 76-3
Conseil municipal
Transfert au profit de la fondation Saint Jean de Dieu (7è) des garanties accordées à l'association de gestion de l'Oeuvre de Saint Jean de Dieu. Autorisation. Signature.
Déliberation
2013 DF 32-1
Conseil général
Diminution des tarifs de la restauration scolaire et d'internat des collèges publics parisiens à partir du 1er janvier 2014, dans le cadre du bouclier social.
Déliberation
2013 DASCO 79-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association LABOmatique (18e).
Déliberation
2013 DASES 664-1
Conseil général
Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10ème)
Déliberation
2013 DDEEES 196-1
Conseil général
Conventions de location du droit de pêche sur le réseau fluvial de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DVD 199-1
Conseil municipal
Subvention (22. 732 euros) et convention avec l'ASSOCIATION DE SOINS A DOMICILE « ASAD» (10e)
Déliberation
2013 DASES 625-1
Conseil général
Subvention (2.000 euros) à l'association Alter Natives (13e) pour son action Périchaux devant ! (15e).
Déliberation
2013 DASES 589-1
Conseil général
Contrat de transaction avec Paris-Habitat - gymnase Vignoles EST (20e).
Déliberation
2013 DJS 8-1
Conseil général
Subvention (7. 500 euros) à l'association CQFD - CEUX QUI FONT LES DEFIS (15e).
Déliberation
2013 DASES 232-1
Conseil général
Convention du 20 décembre 2002 relative au fonctionnement, aux grosses réparations et équipements des ensembles immobiliers scolaires du second degré situés sur le territoire du Département de Paris - Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2004 et 2005.
Déliberation
2013 DASCO 60-1
Conseil général
Participation (80. 000 euros) répartie entre 15 associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2013.
Déliberation
2013 DASES 683-1
Conseil général
Subvention (156.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la construction d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) (13e)
Déliberation
2013 DASES 595-1
Conseil général