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Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation d'un local d'activités en 2 logements PLUS 55, rue Meslay (3e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 393-2
Conseil municipal

Réalisation par Lerichemont d'un programme comportant une réhabilitation Plan Climat et la création d'1 logement PLA-I 4, passage Kracher (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 394-3
Conseil municipal

Modification de baux emphytéotiques consentis à la RIVP sur l'ensemble immobilier Village Saint-Paul îlot 2 (4e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 288-1
Conseil municipal

Réalisation par ERILIA d'une opération d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLAI, 4 logements PLUS et 5 logements PLS, 64 rue Pajol (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 71-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation d'un local d'activités en 2 logements PLUS 55, rue Meslay (3e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 393-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 3, 4, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 14, 15, rue des Hautes Formes et 27, rue Baudricourt (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 395-1
Conseil municipal

Prorogation de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par Résidences Sociales de France pour le financement de la restructuration du foyer de travailleurs migrants Amandiers-Troënes, 64 rue des Amandiers (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 391-1
Conseil municipal

Subventions (2.250.000 euros) avec conventions passées avec les établissements publics de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) et La Maison des Métallos (11e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 745-1
Conseil général

Subvention (3.300 euros) à l'association Solidarité Jean Merlin (18e) pour la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux 106, boulevard Ney (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 676-1
Conseil général

Dotations exceptionnelles complémentaires de fonctionnement (144.400 euros) allouées aux collèges pour la mise en oeuvre de la réforme du dispositif de délivrance des vêtements de travail et équipements de protection individuelle, au titre de l'année 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 74-1
Conseil général

Subvention (7.000 euros) à l'association E-Enfance (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 632-1
Conseil général

Subvention ( 10.000 euros) et convention avec l'association CHARONNE (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 631-1
Conseil général

Signature d'une convention d'occupation précaire avec l'association Aurore pour la mise à disposition de locaux situés au 8, rue de Santeuil (5e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 313-1
Conseil général

Signature du schéma directeur de l'animation de la vie sociale (centres sociaux, associations de quartier, espaces de vie sociale) avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 656-1
Conseil général

Subvention (3.000 euros) à l'association Compagnie l'Air du Verseau (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 681-1
Conseil général

Subvention (2 000 euros) à l'association Avec nos aînées (11e) au titre de 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 587-1
Conseil général

Création de l'association " La Place - Centre culturel hip hop "

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 557-1
Conseil général

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 46, rue Laffitte (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 239-1
Conseil municipal

Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de l'avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 146-1
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes en charge au sein de la Direction des affaires scolaires de fonction de direction d'accueils collectifs de mineurs dans le 1er degré.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 195-1
Conseil municipal