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Subvention (3.000 euros) à l'association "Les Amis de Caractères".

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 178-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination jardin de Reuilly - Paul Pernin au jardin de Reuilly situé 15, rue Albinoni (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 202-1
Conseil municipal

Signature de marchés subséquents à bons de commande pour la réalisation de prestations de contrôle technique de construction dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DA 35-1
Conseil général

Nouveau protocole d'accord entre la Ville de Paris, la SNCF et Réseau Ferré de France relatif à l'acquisition d'un volume immobilier - Opération Balcon Vert - Gare de l'Est - rue d'Alsace (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 280-1
Conseil municipal

Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance du progiciel Elise.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 24-1
Conseil municipal

Subventions (58.011.091 euros) et (3.418.052 euros) à l'établissement public Paris Musées.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 788-1
Conseil municipal

Subvention (80.000 euros) et convention avec la Fondation Le Corbusier (16e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 751-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Fédération des arts de la rue en Ile-de-France (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 717-1
Conseil municipal

Convention relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat avec l'Agence Régionale de Santé.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 296-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'Association Mémoire et Espoirs de la Résistance (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 774-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Ombelle (2e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 779-1
Conseil municipal

Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 109-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Conseil municipal

DECEMBRE 2013
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal

relatif aux fréquences des bus.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M306
Conseil municipal

Subvention (2.337.000 euros) et avenant à la convention avec le Pavillon de l'Arsenal.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 346-1
Conseil municipal

Procès-verbaux et plans de reconnaissance de limites d'une parcelle 28 rue David d'Angers et 47-49 rue Miguel Hidalgo (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 266-1
Conseil municipal

Subvention (2 000 euros) à l'association Les mots des femmes d'ici et d'ailleurs (19e) pour la réalisation d'une exposition photographique dont une partie s'intitule "Si Césaire m'était conté" en décembre 2013 à la bibliothèque Valeyre.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 30-1
Conseil municipal

Subvention (8 500 euros) à l'association Institut Tout Monde (7e) pour le développement d'un programme d'action de sensibilisation des lycéennes et lycéens.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 28-1
Conseil municipal

Subvention (800 euros) au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 775-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) à l'association Louis Brouillard (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 702-1
Conseil municipal