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Convention avec la copropriété de l'immeuble situé 34 rue des Martyrs (9e) relative à la réalisation d'une étude de structure en vue de travaux à effectuer dans l'immeuble.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 328-1
Conseil municipal

Subvention (211.545 euros) et avenants avec l'association Estrelia (10e) pour ses activités d'accueil enfants parents.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 59-1
Conseil municipal

Acquisition des Bains Douches 43/45 rue de Rome (8e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 300-1
Conseil municipal

Subvention (23.500 euros) et convention avec l'association La clairière, pour la création et la gestion d'un lieu d'accueil enfants parents La bulle d'air (2e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 451-1
Conseil municipal

Subventions (18.000 euros) à trois associations pour soutenir leurs projets étudiants.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 265-1
Conseil municipal

Subvention (73.136 euros) et convention avec l'association Origami (12e) pour sa halte-garderie.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 465-1
Conseil municipal

Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l'Association Institut d'Etudes Avancées de Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 261-1
Conseil municipal

Subvention (4.200 euros) à une association parisienne

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 486-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement de 30 logements PLUS et 191 logements PLS 64-66, rue de Meaux (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 168-2
Conseil municipal

Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH de 2 volumes à usage de PMI et de 3 cabinets dentaires dans le secteur d'aménagement Binet (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 8-1
Conseil général

Lancement et attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, relatif à la gestion administrative avec préparation des paiements afférents des allocations différentielles de pensions relevant de la sentence arbitrale "Bour-Marcel Paul"

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 75-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de papiers spéciaux pour les services de la Ville et du Département de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DA 32-1
Conseil général

Avenant n°1 à la CODP du 1er octobre 2004 modifiant le périmètre de la concession du centre équestre de l'Etrier Dauphine - Bois de Boulogne (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 407-1
Conseil municipal

Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 12-1
Conseil général

Signature de quatre marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 108-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et avenant n°4 avec l'association Théâtre aux mains nues (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 791-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) avec convention passée avec la Fondation Charles de Gaulle (7e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 789-1
Conseil municipal

ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Pôle Austerlitz Gare - Protocole n°3 Ville / SEMAPA / SNCF relatif à la poursuite de l'opération.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 257-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 133 relatif à l'ouverture dominicale de commerces.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M347
Conseil municipal

en réponse aux voeux n° 8 G et 9 G relatifs aux salariés de l'Hôtel Lutetia.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V G45
Conseil général