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relatif à l'APL.
Déliberation
V M327
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu à la mémoire d'Henri Salvador.
Déliberation
V M321
Conseil municipal
test ODS de télétransmission 4 02 2014
Déliberation
V M1000
Conseil municipal
Modification de la délibération DFPE 2007-384 des 17,18 et 19 décembre 2007 fixant les modalités de rémunération et les dispositions à caractère statutaire applicables aux assistants-es maternels-les des crèches familiales de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DFPE 12-1
Conseil municipal
Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique.
Déliberation
2013 DVD 240-1
Conseil municipal
Création de la Société Publique locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation".
Déliberation
2013 DDEEES 263-1
Conseil municipal
Convention avec La chambre syndicale des fleuristes d'Ile de France pour l'occupation du Pavillon du Maroc situé dans le Jardin d'Agronomie Tropicale au sein du bois de Vincennes (12e).
Déliberation
2013 DEVE 193-1
Conseil municipal
Modification des participations familiales pour les Ecoles Municipales des Sports à compter du 1er janvier 2014.
Déliberation
2013 DJS 492-1
Conseil municipal
Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'années 2013.
Déliberation
2013 DDEEES 201-1
Conseil municipal
Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.
Déliberation
2013 DDEEES 214-7
Conseil municipal
Lancement d'un marché de prestations de services pour la gestion de la piscine Joséphine-Baker amarrée au Port de la Gare (13e).
Déliberation
2013 DJS 484-1
Conseil municipal
Avenant n° 2 à convention avec l'Université Pierre et Marie Curie pour l'implantation dans les locaux de l'usine d'Ivry.
Déliberation
2013 DPE 80-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas Mouffetard (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 252-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à la SNI de céder à la RIVP les conventions relatives à la réalisation de locaux à usage principal d'activités et autorisation de transferts corrélatifs des droits attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables et des garanties d'emprunts accordées.
Déliberation
2013 DDEEES 238-1
Conseil municipal
Opérations de trésorerie et contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change.
Déliberation
2013 DF 118-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, relatif à la fourniture de balais de voirie, de pelles de voirie et de manches.
Déliberation
2013 DPE 117-1
Conseil municipal
Prise de participation de la CPCU dans une filiale à créer avec la SOCCRAM.
Déliberation
2013 DF 114-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à deux associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.
Déliberation
2013 DJS 448-1
Conseil municipal
Protocole d'accord entre la Ville de Paris, l'Etat, la Région Ile-de-France, la Ville d'Aubervilliers, la Communauté d'Agglomération de Plaine Commune et l'EPCS Campus Condorcet relatif à la réalisation du Campus Condorcet.
Déliberation
2013 DDEEES 240-1
Conseil municipal
Extension des prestations de la régie de quartier TELA 13.
Déliberation
2013 DPE 116-1
Conseil général