500 résultats
Conventions de financement en vue de la restauration intérieure de la chapelle des Saints-Anges à l'église Saint Sulpice (6e).
Déliberation
2013 DAC 758-1
Conseil municipal
Avenant à la convention de mécénat avec la Fondation de France visant le mécénat partiel par la Fondation Sisley du programme de restauration intérieure de l'église Notre Dame de l'Assomption (1er).
Déliberation
2013 DAC 766-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 31 logements PLUS et 16 logements PLS 64-66, rue Hermel (18e).
Déliberation
2013 DLH 172-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 31 logements PLUS et 16 logements PLS 64-66, rue Hermel (18e).
Déliberation
2013 DLH 172-3
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS 70, rue René Boulanger - Villa du Lavoir 4A (10e).
Déliberation
2013 DLH 152-2
Conseil municipal
Réalisation par la SA d'HLM "Habitat Social Français" (HSF) d'un programme comportant 5 logements PLUS et 4 logements PLS 14-16, rue des Pavillons (20e).
Déliberation
2013 DLH 174-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 121 logements PLUS pour étudiants dans la ZAC Porte des Lilas, lot D3 (20e).
Déliberation
2013 DLH 166-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant une résidence étudiante de 92 logements PLUS lot B1A1A2, de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation
2013 DLH 165-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS 70, rue René Boulanger - Villa du Lavoir 4A (10e).
Déliberation
2013 DLH 152-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 31 logements PLUS et 16 logements PLS 64-66, rue Hermel (18e).
Déliberation
2013 DLH 172-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 25/33 rue Pradier (19e).
Déliberation
2013 DLH 223-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS, 4 logements PLS 9, cité Lemercier (17e).
Déliberation
2013 DLH 183-2
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS 21 bis-23, rue Pajol (18e).
Déliberation
2013 DLH 243-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS, 4 logements PLS 9, cité Lemercier (17e).
Déliberation
2013 DLH 183-3
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS 21 bis-23, rue Pajol (18e).
Déliberation
2013 DLH 243-3
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 3 logements PLUS et 5 logements PLS 76, rue Julien Lacroix (20e).
Déliberation
2013 DLH 244-3
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 3 logements PLUS et 5 logements PLS 76, rue Julien Lacroix (20e).
Déliberation
2013 DLH 244-1
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS 21 bis-23, rue Pajol (18e).
Déliberation
2013 DLH 243-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation d'un logement PLS, 239 avenue Gambetta (20e).
Déliberation
2013 DLH 261-1
Conseil municipal
Autorisation de procéder à l'indemnisation d'un propriétaire privé en réparation de dommages causés à l'intéressé lors d'un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire du terrain, 117-119 rue de Ménilmontant (20e).
Déliberation
2013 DLH 274-1
Conseil municipal