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Signature d'un marché d'acquisition de palplanches métalliques pour le réseau fluvial de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 120-1
Conseil municipal

Délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Sèvres Babylone (7e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 128-1
Conseil municipal

Subvention (35.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Labo Citoyen.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 189-1
Conseil général

Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association APPUI, pour la création d'un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 186-1
Conseil général

Participation (20. 000 euros) et convention avec l'association PERSONA TRES GRATA (92200 NEUILLY SUR SEINE).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 674-1
Conseil général

Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves d'Alembert (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 550-1
Conseil général

Subventions (40.000 euros) avec conventions à deux associations handisport dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 443-1
Conseil municipal

Subvention (100.880 euros) et avenant avec l'association De l'Infans à L'Enfant gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La Babillo (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 54-1
Conseil municipal

Acompte de subvention (72.500 euros) au titre de 2014 avec avenant à la convention triennale 2013-2015 avec le CLLAJ de Paris (6e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 450-1
Conseil municipal

Subvention (9.000 euros) à l'association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 245-1
Conseil municipal

Décision modificative n°3 de fonctionnement du départemental.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 33-1
Conseil général

Convention avec la Maison de l'Europe relative au renouvellement de l'autorisation de passer par le hall de l'Hôtel de Coulanges pour accéder au jardin public de la rue des Rosiers (4e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 192-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association A.H.M.E. Musée de l'Éventail Hervé Hoguet (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 266-1
Conseil municipal

Convention d'occupation précaire avec la SCI PEREIRE-CARDINET des locaux sis 120, rue de Saussure (17e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 193-1
Conseil municipal

Subvention (9.000 euros) à l'association "Comité Quartier Latin".

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 262-1
Conseil municipal

Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels du Département de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 14-1
Conseil général

Indemnité d'exercice des missions aux agents spécialisés des écoles maternelles et aux adjoints d'animation et d'action sportive de la spécialité "activités périscolaires".

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 107-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement de 30 logements PLUS et 191 logements PLS 64-66, rue de Meaux (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 168-1
Conseil municipal

Projet de coopération avec la Ville de Rabat dans le domaine de la valorisation du patrimoine architectural et de la revitalisation urbaine.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DGRI 80-1
Conseil municipal

relatif au statut piétonnier des voies du bois de Vincennes pendant toute l'année.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M304
Conseil municipal