Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures” en 2008. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 492

Conseil municipal

Cession de la parcelle CL 5 sise 2, place du Docteur Yersin (13e) à la SEMAPA (périmètre de la ZAC “Joseph Bédier - Porte d’Ivry”). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 220

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de création de 4 logements PLUS et 5 logements PLAI situé 18, rue Saint-Louis en l’Ile (4e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 304-1°

Conseil municipal

Réhabilitation de l’immeuble sis 148-150 boulevard Vincent Auriol (13e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Instauration du sursis à statuer. - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire nécessaire à la réalisation de cette opération. - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 202-2°

Conseil municipal

Vœu tendant à rendre hommage à Gaston Bachelard (1884 - 1962) et à sa fille Suzanne (1919 2007).

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 338

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation de la halle Pajol et de création d’un jardin public, 18 ter - 20-20 bis - 20 ter - 22 ter, rue Pajol, 63 ter, rue Riquet (18e), et des modalités de passation de cinq marchés de prestations intellectuelles correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 343

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant une résidence étudiante de 33 logements PLUS et un local d’activités situé 74, rue Philippe de Girard (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 422-1°

Conseil municipal

Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité du passage souterrain Lac Supérieur du boulevard périphérique à Paris (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 259

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’arrêté de résiliation du marché de travaux n° 07/26-045 relatif à la remise en état de la couverture de l’Hôtel du Palais 2, quai de la Mégisserie (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 266

Conseil municipal

Dotation récompensant le lauréat du “Grand prix de la Baguette de la Ville de Paris” pour l’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 274

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location des lots communaux de l’immeuble en copropriété situé 14, rue des Patriarches (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 452

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire et de lancer trois marchés négociés pour la réfection du terrain de football en synthétique, la rénovation et l’agrandissement des locaux du personnel et la mise en conformité des tribunes mobiles de la halle du Centre sportif Georges Carpentier 81, boulevard Masséna (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 510

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants permettant la prolongation de l’expérimentation relative à la bagagerie des Halles mise en œuvre par l’association “Mains Libres” 101 rue Rambuteau (1er). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 155

Conseil municipal

Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme de Paris dans le secteur “Macdonald / Eole Evangile” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 252

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la mise à jour et le support technique des logiciels de la gamme ESRI édités et distribués par la société “ESRI FRANCE”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 5

Conseil municipal

DF 77 - Budget primitif du fossoyage pour l’exercice 2008. M. Christian SAUTTER, Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 162

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Actuel-Art” 27, rue de la Forge Royale (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 368

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de créer une réserve communale de sécurité civile. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert dans le cadre du marché de rénovation de la grande aire de jeux du parc de Belleville (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 185

Conseil municipal

Subvention à l’Association des Artisans et Créateurs d’Art du Viaduc Daumesnil du 12e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 299

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures” en 2008. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Cession de la parcelle CL 5 sise 2, place du Docteur Yersin (13e) à la SEMAPA (périmètre de la ZAC “Joseph Bédier - Porte d’Ivry”). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de création de 4 logements PLUS et 5 logements PLAI situé 18, rue Saint-Louis en l’Ile (4e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu tendant à rendre hommage à Gaston Bachelard (1884 - 1962) et à sa fille Suzanne (1919 2007).

Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité du passage souterrain Lac Supérieur du boulevard périphérique à Paris (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’arrêté de résiliation du marché de travaux n° 07/26-045 relatif à la remise en état de la couverture de l’Hôtel du Palais 2, quai de la Mégisserie (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Dotation récompensant le lauréat du “Grand prix de la Baguette de la Ville de Paris” pour l’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location des lots communaux de l’immeuble en copropriété situé 14, rue des Patriarches (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants permettant la prolongation de l’expérimentation relative à la bagagerie des Halles mise en œuvre par l’association “Mains Libres” 101 rue Rambuteau (1er). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme de Paris dans le secteur “Macdonald / Eole Evangile” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la mise à jour et le support technique des logiciels de la gamme ESRI édités et distribués par la société “ESRI FRANCE”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DF 77 - Budget primitif du fossoyage pour l’exercice 2008. M. Christian SAUTTER, Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Actuel-Art” 27, rue de la Forge Royale (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de créer une réserve communale de sécurité civile. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert dans le cadre du marché de rénovation de la grande aire de jeux du parc de Belleville (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention à l’Association des Artisans et Créateurs d’Art du Viaduc Daumesnil du 12e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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