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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant 7.000 euros à l’association “Agir et vaincre l’autisme” située 42 bis, avenue de Suffren (15e), pour contribuer au financement de la cellule phénotypique. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 348
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Entreprise d’Insertion SMOM domiciliée 10, rue Boyer (20e) une convention visant le soutien au fonctionnement des activités d’insertion professionnelle et de formation en faveur des Parisiens en difficulté. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 67
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 5.000 euros au titre de l’exercice 2006 à l’association “Prévention Action Santé Travail pour les Transgenres (PASTT)” située 94, rue Lafayette (10e), pour le financement de son action d’apprentissage du français. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 419
Conseil général

G - Vœu sur la création d’une ligne de bus pour soulager la ligne de métro n° 13.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 29
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l’Association Olga Spitzer pour une action d’aide à l’insertion et de redynamisation de femmes en situation de précarité, laquelle prévoit une participation financière de 5.000 euros au titre de l’exercice 2006. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 457
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure un avenant à la convention conclue le 17 décembre 2004 entre le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) relative au suivi global, par les permanences sociales d’accueil (PSA), d’allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI) en vue de leur insertion socio-professionnelle. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 469
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle avec l’association “Croix-Rouge Française - Délégation départementale de Paris” - Centre du Moulin Joly sis 5, rue du Moulin Joly (11è).- Attribution d’une participation départementale de fonctionnement de 30 000 euros pour l’exercice 2006 à l’association “Croix-Rouge Française - Délégation départementale de Paris” Centre Moulin Joly. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 408
Conseil général

G - Approbation du texte de l’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre le Département de Paris et l’APUR, justifiant le montant de la subvention pour 2007 au regard du programme annuel d’activités. - Subvention de fonctionnement à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) (4e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 7
Conseil général

G - Fixation pour l’année 2007 de l’effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 488
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/27-015 signé avec la Société SN ERCT CONSTRUCTION Sarl pour la réalisation des travaux de création de 4 unités de vie dans les anciens logements de service du Centre d’Orientation Scolaire et Professionnelle sis Château d’Etry 1, rue du Général de Lery 77410 - ANNET/MARNE. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 59
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n°06/27-059 signé avec la société CID Maintenance (SARL) dans le cadre des travaux de modernisation du système de sécurité-incendie, du désenfumage et des portes coupe-feu au collège départemental Georges Brassens 4, rue Erik Satie (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 65
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association APIJ relative à la mise en œuvre d’un chantier-école en faveur d’allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 77
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’Association des Paralysés de France pour la gestion du service social de sa Délégation de Paris. - Participation financière du Département de Paris d’un montant de 163.000 euros au titre de l’année 2006. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 461
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 17.685 euros à la Croix-Rouge Française sise 98, rue Didot à Paris 14ème. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 423
Conseil général

G - Versement d’une subvention de 15.000 euros à l’AP-HP pour le dispensaire antivénérien de l’Hôpital Tarnier sis 89, rue d’Assas (6e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 475
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Union régionale des entreprises d’insertion d’Ile-de-France (UREI) (2e) une convention visant le développement et la consolidation de l’offre d’insertion sur Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 61
Conseil général

G - Soutien du Département de Paris à l’association “Cafézoïde” pour son “Café des enfants” (19e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 87
Conseil général

des membres présents :

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 295
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions avec l’association “OHE 75” sise 43 bis, rue d’Hautpoul (19e) fixant : les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 70.000 euros pour les dépenses cofinancées par le Fonds Social Européen ; les modalités de partenariat avec le Fonds Social Européen dans le cadre du projet “A2I : Action Individuelle d’Intégration” au titre de l’année 2006. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 224
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler des conventions avec les associations suivantes : Association Daumesnil Emploi Familial (ADEF-ADMR), 53, rue François-Truffaut (12e) ; Association d’Entraide des Polios et Handicapés (ADEP), dont le siège social se situe à l’Hôpital Raymond Poincaré à Garches (Hauts-de-Seine) ; Association des Paralysés de France (APF), 13, place de Rungis (13e) ; Association Autisme Relais Parents, 10, rue de Vimoutiers (13e) ; SOS Habitat et Soins, 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour le financement de 41 postes d’auxiliaires de vie sociale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 268
Conseil général