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G - Subvention à l’association “La Clairière” : dispositif de formation au métier d’auxiliaire parentale. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 83
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 10.000 euros à la Fondation”Maison des Champs de Saint François d’Assise”, située 16-18, rue du général Brunet 75019 PARIS, au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 486
Conseil général

G - Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 18
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec la Fondation “CASIP-COJASOR”, dont le siège social est situé 8, rue de Pali-Kao (20e), fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action d’aide alimentaire et vestimentaire aux personnes et aux familles parisiennes démunies à 90.000 euros au titre de l’année 2006. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 479
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention liant le Département de Paris à l’association RE-SO-LUX pour son centre d’activités de jour, suite à l’extension de sa capacité d’accueil de 20 à 40 places et la localisation de cette extension 12 rue Godefroy Cavaignac (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 476
Conseil général

G - Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels non-titulaires du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 19
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et le Centre d’Innovation Produits et Processus (CI2P) prévoyant le versement d’une subvention annuelle de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 74
Conseil général

G - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 6.250 euros à l’association “PROTECTION CIVILE DE PARIS”, sise 6, rue Larrey (5ème). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 456
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM), 5, rue Saulnier (9e), pour une participation d’un montant de 80.000 euros au titre de l’exercice 2006 pour son service spécialisé. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 428
Conseil général

G - Soutien de l’action menée par l’association “Ressac volontariat”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 31
Conseil général

G - Attribution d’une participation départementale pour 2006 de 10.000 euros à l’association “INTERVALLE-CAP” sise, au 33 rue Rousselet (7e). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 406
Conseil général

G - Apurement de la convention sur les prêts d’honneur entre le Département de Paris et le Crédit Municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 25
Conseil général

G - Modalités de rémunération des astreintes et des permanences effectuées par certains personnels du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 14
Conseil général

DASES 8 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour le programme de réhabilitation d’une centre d’hébergement d’urgence situé 71, boulevard Péreire (17e). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 14.000 euros à l’association SESAME (Service pour l’édition spécialisée destinée aux aveugles, malvoyants et autres personnes empêchées de lire) située 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e), pour contribuer à la mise sur serveur sécurisé de la bibliothèque numérique et financer le matériel de traitement informatique des ouvrages. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 347
Conseil général

G - Vœu relatif au désengagement de l’Etat.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 28
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant 4.000 euros à l’association CEDEP (Comité européen : droit, éthique et psychiatrie) située 59 bis, rue de la Roquette (11e) pour l’établissement des actes du XVe séminaire et la publication d’un livre de la collection Etudes, recherches, actions en santé mentale en Europe. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 447
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 45.000 euros à l’association “FOSAD” - Favoriser et Organiser les Soins et l’Aide à Domicile, 169, rue Saint-Jacques (5e), pour son service Alzheimer, au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 211-1°
Conseil général

G - Prime annuelle destinée aux assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par des particuliers, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ou ils ont la garde. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 16
Conseil général

G - Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2006 à l’Association d’Action sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 28
Conseil général