Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités d’attribution de marchés de services de traiteur pour les réceptions organisées à l’Hôtel de Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 167

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Mouvement Mondial des Mères - France” du 16e arrondissement. MmeMarie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 154

Conseil municipal

Modification des conditions de candidature au Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 245

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Paul Delouvrier” à l’espace situé quai de l’Oise, en face de la Cité des Sciences dans le 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 152

Conseil municipal

Réalisation par la société “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition amélioration de 14 logements, 7 PLS, 5 PLUS et 2 PLAI, situés 51, rue Claude Bernard (5e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 298

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 46 logements étudiants PLS situé 8890 rue de la Fontaine au Roi et 62 logements étudiants PLS situé 91-95 rue de la Fontaine au Roi (11e). M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 293-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 28 logements PLUS située 144-146 rue du Faubourg Saint-Denis et 7 à 23 rue d’Alsace (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 308-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 19e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 406

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention d’objectifs signée avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme pour y inclure un article sur le financement de l’étude de localisation et d’insertion de stations vélos en libre-service. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 217

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la “Fondation Rothschild”, dont le siège social est situé 76, rue de Picpus (12e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de 93.047 euros pour le fonctionnement d’un Lieu d’Accueil Enfants / Parents (LAEP), sis 4-7, square Dunois (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 410

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au P.U.C. Omnisports pour la saison sportive 2006-2007 ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 124

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi” située 4, rue Saint Petersbourg (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 652

Conseil municipal

Service technique des transports automobiles municipaux. - Budget primitif pour l’exercice 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DALIAT 61

Conseil municipal

Réalisation par la société “Prologues” d’un programme de réhabilitation d’un logement PLAI situé 4, rue du Capitaine Madon (18e).- Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Prolo-gues” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 322

Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS et un local commercial situé 25 rue Camille Desmoulins et 13 rue Saint-Maur (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 244-1°

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 13e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 29.642 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 178

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Repaire des Lutins” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 58.158 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 274

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 162-7°

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 5ème arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 256

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lyre et Muses”, située 12, rue Pierre et Marie Curie (5e), au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 674

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe et des modalités d’attribution de marchés de services de traiteur pour les réceptions organisées à l’Hôtel de Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Mouvement Mondial des Mères - France” du 16e arrondissement. MmeMarie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Modification des conditions de candidature au Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Attribution de la dénomination “place Paul Delouvrier” à l’espace situé quai de l’Oise, en face de la Cité des Sciences dans le 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 19e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention d’objectifs signée avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme pour y inclure un article sur le financement de l’étude de localisation et d’insertion de stations vélos en libre-service. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention de fonctionnement au P.U.C. Omnisports pour la saison sportive 2006-2007 ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi” située 4, rue Saint Petersbourg (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Service technique des transports automobiles municipaux. - Budget primitif pour l’exercice 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS et un local commercial situé 25 rue Camille Desmoulins et 13 rue Saint-Maur (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants du 5ème arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lyre et Muses”, située 12, rue Pierre et Marie Curie (5e), au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats