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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Club Bambou Savant sur le quartier Politique de la Ville Pte St-Denis Pte St-Martin (10è).- Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 81
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif au passage sur support Navigo des cartes Emeraude et Améthyste.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 407
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-8°
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Ecole Normale Supérieure (5e), destinée à financer le programme d’ouverture sociale “Entrer en prépa, entrer à l’ENS, c’est possible !” ; autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 243
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “PRO/ART”, dont le siège social est situé 56, rue Ordener (18e), au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 536
Conseil municipal

Subvention à l’association “Arènes et Stades” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 87
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “BATIGERE” d’un programme de construction de 12 logements PLUS-CD, situé 16-18 rue Myrha (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 319
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 6, impasse Daunay (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 333-2°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 4 logements PLA I et un local d’activités situé 25-27, rue Chaudron (10ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 231-1°
Conseil municipal

DF 236 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de trois caves (lots n° 110, 111 et 116) dépendant de l’immeuble situé 25, rue Charlemagne (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme comportant la construction de 11 logements PLUS et l’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS, situé 1-3, rue d’Aubervilliers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 332-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité et de transfert du bureau des élections à la Mairie du XVIe arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 253
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectif passée avec l’Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris. - Attribution de subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 28
Conseil municipal

MA 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’Association “SOLBOKO”, pour la création d’un spectacle théâtral intitulé “Couleurs et Mots”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour l’extension des vestiaires du stade Tour à Parachutes 7, avenue de la Porte de Choisy (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 543
Conseil municipal

Dérogation aux garanties maximales et minimales de durée du travail et de repos applicable aux personnels affectés de manière permanente et/ou occasionnelle aux travaux d’élection les jours de scrutin. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 200
Conseil municipal

DF 193 - Cession amiable de la propriété communale située 7, rue du Couvent à Semur-en-Auxois (Côte d’Or - 21140). - Parcelle AE 768. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’asservissement des portes coupe-feu au lycée d’enseignement commercial René Cassin 185, avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 292
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la couverture du campanile, de la mise en conformité des marches du parvis à la Mairie du 14e arrondissement et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 307
Conseil municipal

Vœu relatif à la concertation préalable à l’installation d’un service de vélos en libre service.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 430
Conseil municipal