Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’emprises et de la tour radio-anémométrique sises principalement dans le Parc Montsouris (14e) et une convention donnant droit à l’occupation du bâtiment administratif de la station météorologique sis 26, boulevard Jourdan (14e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF 86

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture”, dont le siège social est situé 9, rue La Fontaine (16e), pour la création d’un établissement d’accueil de petite enfance de 62 places situé 21 bis - 23, rue Jonquoy (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 84.598 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 414

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer et de mettre en œuvre les protocoles d’indemnisations liés aux opérations de préventions menées dans le cadre du plan canicule. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DGIC 26

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de “Sidaction - Ensemble Contre le Sida”, 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), pour son projet de “Maison des associations” à Bobo-Dioulasso (Burkina Faso). M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 43

Conseil municipal

Subvention à l’”Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne” pour l’organisation de son colloque relatif aux persécutions des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 157

Conseil municipal

Vœu relatif à l’effort de la Ville de Paris en faveur des populations du parc de logement social de fait parisien.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 404

Conseil municipal

DF 71 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession d’une parcelle construite à usage de local commercial située 9, quai Louis-Blériot (16e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

DF 193 - Cession amiable de la propriété communale située 7, rue du Couvent à Semur-en-Auxois (Côte d’Or - 21140). - Parcelle AE 768. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’un auvent dans la cour de l’école maternelle 2, place Lachambaudie (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 320

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation du parquet de la salle des mariages de la Mairie du 7e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 313

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue du 12e arrondissement au “Général Pierre de Bénouville (1914 - 2001) Député de Paris - Compagnon de la Libération”.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 419

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 06/25-005 signé avec Mme Suzel BROUT relatif à la construction d’une école polyvalente de 10 classes 32/34, rue Olivier Métra (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 322

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “S.O.S. Femmes en Seine-Saint-Denis”, située 20, route de Villemomble, 93140 Bondy. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 694

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l’association “Art Trafic” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 226

Conseil municipal

DF 145 - Cession de gré à gré à la SEM 92 d’une emprise de terrain à détacher de la fourrière de Clichy-la-Garenne (92). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS CD à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 17 logements PLUS situé 36, rue de la Charbonnière (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 263-2°

Conseil municipal

Vœu relatif au projet de liaison Charles de Gaulle Express.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 433

Conseil municipal

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire de grades de certains corps de catégorie B de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 71-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux concernant l’aménagement d’un gymnase dans les anciens locaux du “stadium 13” 66, avenue d’Ivry (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 277

Conseil municipal

Fixation pour 2007 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte “Améthyste”. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, PénélopeKOMITÈS, Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 CAS 6

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer et de mettre en œuvre les protocoles d’indemnisations liés aux opérations de préventions menées dans le cadre du plan canicule. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention au profit de “Sidaction - Ensemble Contre le Sida”, 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), pour son projet de “Maison des associations” à Bobo-Dioulasso (Burkina Faso). M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Subvention à l’”Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne” pour l’organisation de son colloque relatif aux persécutions des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Vœu relatif à l’effort de la Ville de Paris en faveur des populations du parc de logement social de fait parisien.

DF 71 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession d’une parcelle construite à usage de local commercial située 9, quai Louis-Blériot (16e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DF 193 - Cession amiable de la propriété communale située 7, rue du Couvent à Semur-en-Auxois (Côte d’Or - 21140). - Parcelle AE 768. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’un auvent dans la cour de l’école maternelle 2, place Lachambaudie (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation du parquet de la salle des mariages de la Mairie du 7e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue du 12e arrondissement au “Général Pierre de Bénouville (1914 - 2001) Député de Paris - Compagnon de la Libération”.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 06/25-005 signé avec Mme Suzel BROUT relatif à la construction d’une école polyvalente de 10 classes 32/34, rue Olivier Métra (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “S.O.S. Femmes en Seine-Saint-Denis”, située 20, route de Villemomble, 93140 Bondy. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l’association “Art Trafic” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DF 145 - Cession de gré à gré à la SEM 92 d’une emprise de terrain à détacher de la fourrière de Clichy-la-Garenne (92). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Vœu relatif au projet de liaison Charles de Gaulle Express.

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire de grades de certains corps de catégorie B de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux concernant l’aménagement d’un gymnase dans les anciens locaux du “stadium 13” 66, avenue d’Ivry (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Fixation pour 2007 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte “Améthyste”. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, PénélopeKOMITÈS, Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats