Débat-Délibs

Vœu relatif aux opérations de PALULOS menées par les bailleurs sociaux.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 405

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de sécurité à la mairie du 4e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 58

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement des voies du parvis de la gare du Nord à Paris 10e arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 267

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer les tarifs et redevances de tournage dans les Musées et autres établissements dépendant de la Direction des Affaires Culturelles. - Approbation des conventions types relatives à ces tournages. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 158

Conseil municipal

Implantation de concessions dans le Jardin d’Eole à Paris (18ème). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 194

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 4 ateliers d’artistes et un local d’activités situé 3-5, rue du Nord / 97, rue des Poissonniers (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 170-1°

Conseil municipal

DF 139 - Cession de gré à gré de peupleraies situées à MITRY-MORY (77.). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant d’un montant de 30.000 euros et une convention d’occupation du domaine public avec l’“Association de la Régie Théâtrale”, Bibliothèque Historique de la Ville de Paris 24, rue Pavée (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 573

Conseil municipal

Ajustements apportés au système tarifaire et aux modalités de paiement en vigueur au sein des centres d’animation. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 552

Conseil municipal

Vœu relatif au relogement provisoire des ouvriers de l’atelier engins du nettoiement si 1 à 7, passage Blinder.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 437

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance situé dans le 6e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 393

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la MACIF, assureur de Mme BOULLE, dont la cave de son logement de fonction sis 28, rue Hippolyte Maindron (14e) a été sinistrée suite à un dégât des eaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 424

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fods du Maire - à l’association “M’Paname”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 193

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Alternord au titre de l’exercice 2006 pour son projet d’aide à la recherche d’emploi par les nouvelles technologies. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 19

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS Foncier à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement principal des programmes de construction comportant 16 et 20 logements PLUS situés 80-84, rue de la Convention / 122124, rue de Lourmel et 64-68, rue de la Convention / 19 à 37, rue Lacordaire (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 324-3°

Conseil municipal

DDATC 206-1° - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement conjoint constitué par : la SARL Trévelo & Viger-Kohler Architectes associés (mandataire commun) ; la SARL Agence TER ; la SA Berim et SAS RFR, ayant pour objet les prestations intellectuelles d’étude de l’insertion du périphérique et des potentialités de couverture. M. Jean-Pierre CAFFET, M. Denis BAUPIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n°05/25-076 signé avec la société LEON GROSSE (SA) dans le cadre des travaux de restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques au groupe scolaire 7, rue Barbanègre (19ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 273

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 28 logements PLUS située 144-146 rue du Faubourg Saint-Denis et 7 à 23 rue d’Alsace (10ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 308-1°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert européen pour l’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la réalisation d’analyses de coûts dans différents domaines d’activités de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché à bons de commande correspondant. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 166

Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida" (OPALS), 15-21 rue de l'Ecole de Médecine (6e), pour son projet d'appui communautaire aux personnes vivant avec le VIH/Sida à Libreville (Gabon). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPALS, définissant les modalités d'attribution et d'utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 83

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif aux opérations de PALULOS menées par les bailleurs sociaux.

Approbation du principe de réalisation de travaux de sécurité à la mairie du 4e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement des voies du parvis de la gare du Nord à Paris 10e arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer les tarifs et redevances de tournage dans les Musées et autres établissements dépendant de la Direction des Affaires Culturelles. - Approbation des conventions types relatives à ces tournages. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Implantation de concessions dans le Jardin d’Eole à Paris (18ème). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 4 ateliers d’artistes et un local d’activités situé 3-5, rue du Nord / 97, rue des Poissonniers (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 139 - Cession de gré à gré de peupleraies situées à MITRY-MORY (77.). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Ajustements apportés au système tarifaire et aux modalités de paiement en vigueur au sein des centres d’animation. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vœu relatif au relogement provisoire des ouvriers de l’atelier engins du nettoiement si 1 à 7, passage Blinder.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance situé dans le 6e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la MACIF, assureur de Mme BOULLE, dont la cave de son logement de fonction sis 28, rue Hippolyte Maindron (14e) a été sinistrée suite à un dégât des eaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - fods du Maire - à l’association “M’Paname”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association Alternord au titre de l’exercice 2006 pour son projet d’aide à la recherche d’emploi par les nouvelles technologies. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 28 logements PLUS située 144-146 rue du Faubourg Saint-Denis et 7 à 23 rue d’Alsace (10ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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