Débat-Délibs

Vœu de l’Exécutif proposant de “renforcer l’en-semble des musées municipaux en agents de la surveillance spécialisé (+ 30)”.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 399

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 19 logements PLUS-CD, situé 26, rue Poulet (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 315

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 9 logements PLUS situé 6-8, passage de la Brie (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 11-2°

Conseil municipal

GPRU “Site des Olympiades” (13e). - Passation avec l’ASIGN d’une convention relative à l’amélioration du site pour les années 2006-2007 : investigations techniques complémentaires au droit des accès Tolbiac et Nationale ; achèvement des études et réalisation des travaux de réaménagement de l’accès Tolbiac. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 94

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS et un local commercial situé 86, rue Oberkampf (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 16-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 31-39, rue Saint-Bernard (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 303

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à une navette dans le bois de Boulogne.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 411

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 157

Conseil municipal

Compte-rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2005 de la Mission “Vital’Quartier” confiée à la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 243

Conseil municipal

MA 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’Association “Pour que l’Esprit Vive”, pour la mise en œuvre d’un projet intitulé “Esclaves au Paradis”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 CAB -

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 4 ateliers d’artistes prévus dans le programme de construction comportant 13 logements PLS, situé 38 à 48, rue du Nord (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 169-3°

Conseil municipal

Vœu relatif au nouveau fichier dit “Eloi”.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 439

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché négocié, passé en application de l’article 35-III-4° du Code des marchés publics, portant le numéro national d’identification 0660047 souscrit auprès de M. Emmanuel CAIRO, ayant pour objet des prestations intellectuelles d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pré prototypage d’un banc double et d’un fauteuil présélectionnés dans le cadre de la consultation lancée pour la nouvelle ligne contemporaine de bancs de la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 187

Conseil municipal

Vœu relatif au respect de la réglementation du transport de marchandises dans Paris.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 435

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures avec traitement du plomb au lycée professionnel transformé en école élémentaire relais 12, rue Jean-Quarré (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 335-1°

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la RATP et le STIF une convention d’affectation du domaine viaire et non viaire de la Ville de Paris pour la réalisation et l’exploitation par la RATP du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris Porte de Versailles. - Autorisation à la RATP de déposer des permis de construire sur une parcelle municipale pour la réalisation de postes de redressement destinés à l’alimentation électrique du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 272

Conseil municipal

Budget primitif de la Ville de Paris pour 2007. Approbation des états spéciaux d’arrondissement. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF 68

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement pour 2007 au Pavillon de l’Arsenal 21, boulevard Morland (4e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 196

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la création d’un local associatif au-dessus de l’accueil du stade Didot, 20 avenue Marc Sangnier (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 541

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 16 logements PLUS, d’un programme de réhabilitation de 21 logements PLUS et de 3 locaux commerciaux situé 226, rue de Vaugirard (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 331

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu de l’Exécutif proposant de “renforcer l’en-semble des musées municipaux en agents de la surveillance spécialisé (+ 30)”.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 9 logements PLUS situé 6-8, passage de la Brie (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS et un local commercial situé 86, rue Oberkampf (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 31-39, rue Saint-Bernard (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu de l’Exécutif relatif à une navette dans le bois de Boulogne.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Compte-rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2005 de la Mission “Vital’Quartier” confiée à la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MA 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’Association “Pour que l’Esprit Vive”, pour la mise en œuvre d’un projet intitulé “Esclaves au Paradis”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au nouveau fichier dit “Eloi”.

Vœu relatif au respect de la réglementation du transport de marchandises dans Paris.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures avec traitement du plomb au lycée professionnel transformé en école élémentaire relais 12, rue Jean-Quarré (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Budget primitif de la Ville de Paris pour 2007. Approbation des états spéciaux d’arrondissement. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs.

Subvention de fonctionnement pour 2007 au Pavillon de l’Arsenal 21, boulevard Morland (4e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la création d’un local associatif au-dessus de l’accueil du stade Didot, 20 avenue Marc Sangnier (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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