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Déliberation (796)
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Vœu relatif à l’attribution d’un prix “Césaire de la musique” au chanteur Admiral T.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 423
Conseil municipal
SGRI 38 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 32.500 euros à l’association “Médecins d’Afrique / Europe” sise 23, rue Pelleport (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la ville de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 118
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique applicable à l’emploi d’ingénieur chef d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 68-2°
Conseil municipal
SGRI 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “CARE France” une convention pour l’amélioration de l’accès à l’eau de Jénine (Palestine). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 149
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association EDIF (Energies durables en Ile-de-France). - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 136
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement à la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 197
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Centre d’Etude et d’Assistance du 13e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 172
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de construction de 19 logements PLUS-CD en résidence étudiante, situé 55, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 321-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris et à la SIEMP mandataire de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 20 et 27 novembre et 4 décembre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 22
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif relatif au bureau de Poste Sainte-Marguerite (11e).
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 428
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société Vérizon France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 87-5°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Marc Sangnier (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 504
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-6°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Mme CALLU-MERITE un protocole transactionnel afin d’assurer le règlement amiable du litige opposant cette dernière à la Ville de Paris, à la suite de l’accident dont elle a été victime, avenue Marc Sangnier à Paris 14è, le 27 octobre 2002. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 187
Conseil municipal
Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour la réalisation des travaux de ses Etats généraux sur la condition pénitentiaire. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 148
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 35
Conseil municipal
DRH 69 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2007. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF -
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP au 1-3, rue d’Aubervilliers (18ème), d’un programme comportant la construction de 11 logements PLUS et d’un local d’activités, et l’acquisition - réhabilitation de 7 logements PLUS et d’un local d’activités. - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 332-1°
Conseil municipal
Admission en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au cours de l’exercice 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 112
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 22 logements PLUS et 2 locaux commerciaux, situé 6, rue des Jeûneurs (2ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire, au nom de la Ville de Paris, un avenant au bail emphytéotique du 20 octobre 2006 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 6, rue des Jeûneurs (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 294-1°
Conseil municipal
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