Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES MAISONS DES TOUT PETITS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 137.601 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 254

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance situé dans le 3e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 391

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de François Mitterrand, 9 avenue Frédéric Le Play (7e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 724

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 25, rue de Toul (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 251

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures rue Eugène Spüller et rue de Bretagne à la mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 74

Conseil municipal

Avis favorable sur la demande en décharge de responsabilité présentée par M. LAURENT, régisseur de la Ville de Paris, à la suite d’un déficit de caisse. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF 84

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d’occupation domaniale pour l’installation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2011. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DALIAT 58

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 526

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Maison des Cultures du Monde”, dont le siège social est situé 101, boulevard Raspail (6e), pour l’organisation du Festival de l’Imaginaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 714

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 534

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable du Crédit Mutuel, assureur de Mme PRIGENT, dont le logement de fonction sis 37, rue Bayen (17e) a été sinistré suite à un dégât des eaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 423

Conseil municipal

Signature de la convention de partenariat avec la société Kaméléon, relative à l’expérimentation “Paris Bluetooth”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 164

Conseil municipal

DF 73 - Budget annexe de l’Assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (“part collecte”) à compter du 1er janvier 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 132

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-amélioration de 7 logements sociaux PLUS et 4 logements sociaux PLA-I situé 34, rue de Paradis (10ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 301

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 11e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 398

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif concernant l’implantation d’un incubateur 10 et 12, rue Jean-Baptiste Pigalle (9e).

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 429

Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux, relatif à la fourniture de balais de voirie et de manches (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 139

Conseil municipal

Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris à l’ESPCI.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 414

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 7e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 394

Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant N°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Porte Entr’Ouverte” gestionnaire d’une crèche parentale située 6 bis rue Hippolyte Maindron dans le 14ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 57.355 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 247

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance situé dans le 3e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de François Mitterrand, 9 avenue Frédéric Le Play (7e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 25, rue de Toul (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures rue Eugène Spüller et rue de Bretagne à la mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Avis favorable sur la demande en décharge de responsabilité présentée par M. LAURENT, régisseur de la Ville de Paris, à la suite d’un déficit de caisse. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Maison des Cultures du Monde”, dont le siège social est situé 101, boulevard Raspail (6e), pour l’organisation du Festival de l’Imaginaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable du Crédit Mutuel, assureur de Mme PRIGENT, dont le logement de fonction sis 37, rue Bayen (17e) a été sinistré suite à un dégât des eaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Signature de la convention de partenariat avec la société Kaméléon, relative à l’expérimentation “Paris Bluetooth”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

DF 73 - Budget annexe de l’Assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (“part collecte”) à compter du 1er janvier 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 11e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Vœu de l’Exécutif concernant l’implantation d’un incubateur 10 et 12, rue Jean-Baptiste Pigalle (9e).

Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris à l’ESPCI.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 7e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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Débat Delib

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