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Déliberation (796)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 3 à la convention triennale du 23/12/2004, relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Métamorphoses singulières” située 57, rue du Faubourg Poissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 651
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement CFS 13”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 175
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 12 logements PLUS, situé 47, rue Sedaine (11ème). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 278
Conseil municipal
DF 204 - Cession d’un terrain municipal situé à MONTRY (77). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Vœu relatif à l’installation d’un hypermarché du bâtiment au 38-40, rue Saint-Maur (11e).
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 418
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure d’appel d’offres ouvert pour un accord-cadre en neuf lots afin de réaliser des travaux d’amé-lioration, d’entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 537
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif sur la création d’un centre de ressources sur l’économie sociale et solidaire.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 403
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au traité de concession Ville de Paris/SEMAEST du 26 août 2004 pour l’aménagement de la ZAC “Pajol” (18e) aux fins d’approuver le montant de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-12°
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attri-buer une subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Art Exprim 18” située 10, rue des Gardes (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 687
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “esplanade du 9 novembre 1989” au terre-plein central situé place de la Porte de Versailles dans le 15e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 199
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 19 logements PLUS et 8 logements PLAI situé 106, boulevard Jourdan (14ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 328
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 13 logements PLS et 4 ateliers d’artistes situé 38 à 48, rue du Nord (18ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 169-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 20 logements PLA-I situé 13 boulevard de Port Royal (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 292-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 405
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection du revêtement synthétique de la piste, du football à 7 et du basket au Centre Sportif Elisabeth, 7-15, avenue Paul Appell (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 494
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-8°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de travaux d’infrastructure du secteur 3 dans le cadre de l’opération tramway des maréchaux sud à Paris 13ème arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 293
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-5°
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-2°
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