Débat-Délibs

Vœu relatif à l’ouverture des TEP et gymnases en dehors des horaires scolaires.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 413

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 162-1°

Conseil municipal

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2006 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 73

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 6e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 257

Conseil municipal

Subvention à l’association “Collectif de Pratiques et de Réflexions “Ruptures”” pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 153

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 19 logements PLUS-CD, situé 26, rue Poulet (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 315

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 9 logements PLUS situé 6-8, passage de la Brie (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 11-2°

Conseil municipal

GPRU “Site des Olympiades” (13e). - Passation avec l’ASIGN d’une convention relative à l’amélioration du site pour les années 2006-2007 : investigations techniques complémentaires au droit des accès Tolbiac et Nationale ; achèvement des études et réalisation des travaux de réaménagement de l’accès Tolbiac. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 94

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS et un local commercial situé 86, rue Oberkampf (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 16-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 31-39, rue Saint-Bernard (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 303

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à une navette dans le bois de Boulogne.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 411

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 157

Conseil municipal

Compte-rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2005 de la Mission “Vital’Quartier” confiée à la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 243

Conseil municipal

MA 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’Association “Pour que l’Esprit Vive”, pour la mise en œuvre d’un projet intitulé “Esclaves au Paradis”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 CAB -

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15 d’une partie des propriétés communales situées 80-84, rue de la Convention / 122-124, rue de Lourmel et 64-68, rue de la Convention / 19 à 37, rue Lacordaire (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 324-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 3 logements PLA I situé 4-6, rue du Croissant (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 77-2°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux en vue de l’extension du hall d’entrée et de l’amélioration de l’accessibilité aux handicapés de la Mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e). Mme Mireille FLAM et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 143

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 7 logements PLA I situé 18, rue Marx Dormoy (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 235-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 340

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo”, anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centre d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle), gestionnaire d’une halte-garderie “Le Palais” située 1, quai de Corse (4e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre des années 2005 et 2006 au dit établissement pour un montant total de 47.707 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 31

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à l’ouverture des TEP et gymnases en dehors des horaires scolaires.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2006 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants du 6e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “Collectif de Pratiques et de Réflexions “Ruptures”” pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 9 logements PLUS situé 6-8, passage de la Brie (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS et un local commercial situé 86, rue Oberkampf (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 31-39, rue Saint-Bernard (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu de l’Exécutif relatif à une navette dans le bois de Boulogne.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Compte-rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2005 de la Mission “Vital’Quartier” confiée à la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MA 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’Association “Pour que l’Esprit Vive”, pour la mise en œuvre d’un projet intitulé “Esclaves au Paradis”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15 d’une partie des propriétés communales situées 80-84, rue de la Convention / 122-124, rue de Lourmel et 64-68, rue de la Convention / 19 à 37, rue Lacordaire (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 7 logements PLA I situé 18, rue Marx Dormoy (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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