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Attribution à l’association “Atelier des Feuillantines”, dont le siège social est situé 9, rue des Feuillantines (5e), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006 et d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 548
Conseil municipal

Maîtrise d’œuvre pour le nettoyage, le ravalement, la restauration des façades, la mise aux normes des gardes corps et le remplacement des menuiseries extérieures de l’îlot de la caserne Champerret, place Jules Renard à Paris 17e. - Approbation du principe de l’opération. - Approbation du principe de la rémunération des membres de la commission composée comme un jury n’ayant pas de fonction dans l’administra-tion. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Pavillon de l’Arsenal” une convention de prestations de services relative à l’installation d’expositions et la sonorisation de conférences. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 298
Conseil municipal

Décision modificative n° 3 du budget d’in-vestissement de la Ville de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 90-1°
Conseil municipal

DPE 57 - Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association les Eco-Maires (association des Maires pour l’environnement et le développement durable). M. Yves CONTASSOT et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 2
Conseil municipal

Modification de la délibération 2005 DRH 49 fixant l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 22
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “189 Ordener”, portant sur 10 logements, situé 189, rue Ordener (18e). - 5ème phase - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 280
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Escapade” une convention l’autorisant à faire circuler six véhicules dénommés “Modules Evasion” sur trois circuits aménagés à cet effet et sur les allées non ouvertes à la circulation automobile d’une largeur supérieure à trois mètres, dans le bois de Boulogne. M. Yves CONTASSOT et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique portant location à l’OPAC du terrain communal situé 13/15, rue Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 314
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur les emplois jeunes assistants conseils de quartier.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 400
Conseil municipal

MA 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Case Sociale et Culturelle des Antillais”, pour la mise en œuvre de son programme d’actions en faveur des originaires d’Outre-Mer. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer avec le Ministère de l’Education Nationale la convention fixant les conditions d’ouverture au public du jardin de l’ancienne Ecole Polytechnique, 1, rue Descartes 75005 Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 198
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association sportive scolaire du collège Camille Claudel (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 479
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation et de l’entretien de dispositifs de retenue de sécurité : murets béton et glissières métalliques sur le boulevard périphérique, ses bretelles et les voies sur berges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 223
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Office public d’aménagement et de construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 289
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation d’une convention de groupement de commandes au titre de l’article 8 du code des marchés publics, entre la Mairie de Paris et le Ministère des Transports, de l’équipement, du Tourisme et de la Mer, Service d’études Techniques des Routes et Autoroutes (S.E.T.R.A.), pour l’évolution et la maintenance d’un logiciel d’étude d’accidentologie sur la voie publique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive de groupement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 248
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Orchestre de Paris”, dont le siège social est situé 25, rue de Mogador (9e), une convention annuelle d’objectifs, relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 579
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une structure multi-accueil “La Souris Verte” située 14 boulevard Gouvion Saint Cyr (17e).-Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 128 765 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 70
Conseil municipal

SGRI 38 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 32.500 euros à l’association “Médecins d’Afrique / Europe” sise 23, rue Pelleport (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la ville de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 118
Conseil municipal