Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention domaniale d’occupation précaire concernant une partie du terrain communal situé 42-44, boulevard de Reims et 218-222 boulevard de Courcelles (17e) avec la société Kali production, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 323

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur l’éducation à l’environne-ment.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 406

Conseil municipal

MA 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Académie du métissage”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités de 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 CAB -

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le budget primitif 2007 du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 CAS 4

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration d’un foyer pour jeunes travailleurs de 41 logements PLAI, situé au 7/9 rue de l’Ourcq (19ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 296

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 22 logements PLUS et 2 locaux commerciaux, situé 6, rue des Jeûneurs (2ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 294-2°

Conseil municipal

Vente à la SEMAEST d’un immeuble acquis par la Ville de Paris situé 37, rue Bisson (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 244

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association APIJ du quartier Saint-Blaise (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 133

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un marché pour l’exécution d’office de travaux de démolition d’immeubles ayant fait l’objet d’un arrêté de péril conformément aux articles L 511.1 à L 511.6 du code de la construction et de l’habitation. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 PP 119

Conseil municipal

Adjonction au bail emphytéotique consenti à “France Euro Habitat” portant location de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété 8, cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 291-2°

Conseil municipal

Subvention à l’association Equiterre (20e) pour l’organisation d’une manifestation intitulée “Le printemps du commerce équitable” qui s’est déroulée du 17 au 20 mai 2006 dans le XVIIIème arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 203

Conseil municipal

Vœu relatif à la consommation énergétique dans la ZAC “Claude Bernard / Canal Saint-Denis / quai de la Charente” (19e).

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 416

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Estran et attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPP 29

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 12 logements PLUS situé 25 rue Camille Desmoulins et 13 rue Saint-Maur (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 244-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 4 ateliers d’artistes et d’un local d’activités prévus dans le programme de construction comportant 8 logements PLUS, situé 3-5, rue du Nord / 97, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 170-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme de construction comportant 3 logements PLA I, situé 4-6, rue du Croissant (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 77-3°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de projecteurs pour les illuminations pérennes des monuments parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspon-dant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 222

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec “l’association pour l’accueil de tous les enfants APATE”, gestionnaire de la structure “La Caverne d’Ali Baba” située 29, avenue Philippe Auguste (11e), de 33 places en halte-garderie et 24 places en jardin d’enfants et dont un tiers des places réservé aux enfants handicapés. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant de 273.260 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 387

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Centre d’action sociale et familiale - Le Moulin Vert” située dans le 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 118

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 4ème arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 254

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu de l’Exécutif sur l’éducation à l’environne-ment.

MA 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Académie du métissage”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités de 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur le budget primitif 2007 du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Vente à la SEMAEST d’un immeuble acquis par la Ville de Paris situé 37, rue Bisson (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association APIJ du quartier Saint-Blaise (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Adjonction au bail emphytéotique consenti à “France Euro Habitat” portant location de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété 8, cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à l’association Equiterre (20e) pour l’organisation d’une manifestation intitulée “Le printemps du commerce équitable” qui s’est déroulée du 17 au 20 mai 2006 dans le XVIIIème arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif à la consommation énergétique dans la ZAC “Claude Bernard / Canal Saint-Denis / quai de la Charente” (19e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Estran et attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de projecteurs pour les illuminations pérennes des monuments parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspon-dant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Centre d’action sociale et familiale - Le Moulin Vert” située dans le 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à une association de commerçants du 4ème arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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