Débat-Délibs

Modifications de dispositions statutaires applicables à certains corps et emploi de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 67-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance des Immeubles Municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 29 rue au Maire (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 330

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 13 logements PLS situé 38 à 48, rue du Nord (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 169-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 6, impasse Daunay (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 333-1°

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 13ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 400

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de reconstruction du stade Charléty 99, boulevard Kellerman (13ème) ; autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 334

Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance situé dans le 8ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 395

Conseil municipal

DASES 391 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec la “Maison des Femmes” pour son action en faveur des femmes prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 129

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association 129 H Productions située 129, rue de Bagnolet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 543

Conseil municipal

Contrats de couverture de taux d’intérêt et (ou) de change. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF 85

Conseil municipal

Modification de la délibération 2005 DRH 48-1° fixant le classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 21-1°

Conseil municipal

Modification de la délibération 2005 DRH 8-2 fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par utilité de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 62-2°

Conseil municipal

Vœu relatif aux informations sur les travaux de voirie.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 432

Conseil municipal

Autorisation à la SEMEA XV de souscrire l’avenant n° 1 au marché de travaux “désamiantage démolitions - gros œuvre - maçonnerie” lot 1.1, concernant la rénovation de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 538

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’”Association Sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 165

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Espace Liberté” (12e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 76

Conseil municipal

Vœu relatif à l’amnistie présidentielle.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 440

Conseil municipal

Vœu relatif aux budgets communication.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 409

Conseil municipal

Réalisation par “La Sablière” d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 243 logements du groupe “Alphonse Bertillon” situé 3-5-21-23-29, rue Alphonse-Bertillon (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 342

Conseil municipal

DLH 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et attribution d’une aide indirecte à l’association “La Maison des Journalistes” locataires de l’immeuble communal 35, rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 58

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Modifications de dispositions statutaires applicables à certains corps et emploi de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance des Immeubles Municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 29 rue au Maire (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 13 logements PLS situé 38 à 48, rue du Nord (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 6, impasse Daunay (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 13ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance situé dans le 8ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DASES 391 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec la “Maison des Femmes” pour son action en faveur des femmes prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association 129 H Productions située 129, rue de Bagnolet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Contrats de couverture de taux d’intérêt et (ou) de change. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Modification de la délibération 2005 DRH 48-1° fixant le classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Modification de la délibération 2005 DRH 8-2 fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par utilité de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif aux informations sur les travaux de voirie.

Autorisation à la SEMEA XV de souscrire l’avenant n° 1 au marché de travaux “désamiantage démolitions - gros œuvre - maçonnerie” lot 1.1, concernant la rénovation de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’”Association Sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Espace Liberté” (12e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Vœu relatif à l’amnistie présidentielle.

Vœu relatif aux budgets communication.

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