Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (796)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (175)
Conseil municipal (621)
Supprimer Document
Déliberation (796)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord avec la SOCIETE DU 100 AVENUE DE STALINGRAD : - Acquisition auprès de la SOCIETE DU 100 AVENUE DE STALINGRAD de l’immeuble sis, 108 avenue de Stalingrad à Villejuif (Val-de-Marne), en vue de l’installation du CRECEP ; Cession à la SOCIETE DU 100 AVENUE DE STALINGRAD de l’ensemble immobilier municipal situé 142 et 144, avenue Paul Vaillant Couturier à Paris 14ème. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 170
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants A.P.A.T.E” gestionnaire d’un jardin d’enfants située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 208.333 euros. Mmes Olga TROSTIANSKY et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 110
Conseil municipal
ZAC “Claude Bernard / Canal Saint-Denis / Quai de la Charente”. - Approbation du dossier de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 243-1°
Conseil municipal
Subventions à 3 associations de commerçants du 15e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 261
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Gan Ménahem” gestionnaire d’une crèche collective située 110/114 bld de Ménilmontant (20ème). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 126.070 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 150
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA CHOUINE” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 100.180 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 260
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché relatif à la gestion du centre musical Fleury-Goutte d’Or (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 540
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris”, dont le siège social est situé 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 550
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Métrapôle”, 5/9, rue Olivier Metra (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 194
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 4 ateliers d’artistes et d’un local d’activités prévus dans le programme de construction comportant 8 logements PLUS, situé 3-5, rue du Nord / 97, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 170-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme de construction comportant 3 logements PLA I, situé 4-6, rue du Croissant (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 77-3°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de projecteurs pour les illuminations pérennes des monuments parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspon-dant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 222
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec “l’association pour l’accueil de tous les enfants APATE”, gestionnaire de la structure “La Caverne d’Ali Baba” située 29, avenue Philippe Auguste (11e), de 33 places en halte-garderie et 24 places en jardin d’enfants et dont un tiers des places réservé aux enfants handicapés. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant de 273.260 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 387
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de maîtrise d’ouvrage signée avec la SEMIDEP concernant la prolongation du délai de réalisation d’un centre d’animation dans le réaménagement de l’îlot Stinville-Montgallet (12e). - Autorisation à la SEMIDEP de signer un contrat de transaction avec la société DEMATHIEU et BARD. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 529
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Centre d’action sociale et familiale - Le Moulin Vert” située dans le 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 118
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants du 4ème arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 254
Conseil municipal
Déclassement de l’emprise foncière de la crèche et du jardin d’enfants située 23 et 25, avenue René-Fonck (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 181-1°
Conseil municipal
Budget primitif du fossoyage pour l’exercice 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 154
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 4 ateliers d’artistes et un local d’activités situé 3-5, rue du Nord / 97, rue des Poissonniers (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 170-1°
Conseil municipal
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
...
>|