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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “PRO/ART”, dont le siège social est situé 56, rue Ordener (18e), au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 536
Conseil municipal

Subvention à l’association “Arènes et Stades” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 87
Conseil municipal

DF 93 - Cession à l’OPAC de Paris d’un immeuble situé 19, rue Affre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25180, signé avec le groupement conjoint de Maîtrise d’œuvre constitué du titulaire mandataire SOGEPIC S.A et du Co-traitant la sarl L.Mayeur, Architecte, relatif à la restructuration des services de restauration de cinq établissement scolaires du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 163
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Curie au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux sur “l’Immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l’HPV” - Annuité 2006 de la Promotion 2004 (équipe Vassili Soumelis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 94
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Pasteur au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une équipe de recherche en vue de poursuivre la réalisation de “l’étude génétique des troubles du langage et de la communication : autisme, dysphasie et dyslexie” - Annuité 2006 de la Promotion 2004 (équipe Thomas Bourgeron). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 96
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant N°2 à la convention de fonctionnement avec l’” ASSOCIATION FAMILIALE CATHOLIQUE DE SAINT HONORE D’EYLAU “ gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 68.585 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 219
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située 295, rue de Charenton (12e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 81.481 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 417
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec le Centre International d’Action Culturelle de Mimodrame de Paris Marcel Marceau, 13, rue de Condé (6e) en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 647
Conseil municipal

DF 76 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Budget primitif 2007. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 135
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 67
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation et de l’entretien de dispositifs de retenue de sécurité : murets béton et glissières métalliques sur le boulevard périphérique, ses bretelles et les voies sur berges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 223
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Office public d’aménagement et de construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 289
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation d’une convention de groupement de commandes au titre de l’article 8 du code des marchés publics, entre la Mairie de Paris et le Ministère des Transports, de l’équipement, du Tourisme et de la Mer, Service d’études Techniques des Routes et Autoroutes (S.E.T.R.A.), pour l’évolution et la maintenance d’un logiciel d’étude d’accidentologie sur la voie publique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive de groupement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 248
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Orchestre de Paris”, dont le siège social est situé 25, rue de Mogador (9e), une convention annuelle d’objectifs, relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 579
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une structure multi-accueil “La Souris Verte” située 14 boulevard Gouvion Saint Cyr (17e).-Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 128 765 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES MAISONS DES TOUT PETITS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 137.601 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 254
Conseil municipal

SGRI 38 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 32.500 euros à l’association “Médecins d’Afrique / Europe” sise 23, rue Pelleport (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la ville de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 118
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de François Mitterrand, 9 avenue Frédéric Le Play (7e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 724
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance situé dans le 3e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 391
Conseil municipal