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Déliberation (796)
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Approbation de la convention d’occupation du domaine public du centre équestre de la Cartoucherie, route du Champ-de-Manœuvre (bois de Vincennes, 12e), à conclure avec la société Cheval-Loisirs-Campagne. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 468
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement pour 2007 au Pavillon de l’Arsenal 21, boulevard Morland (4e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 196
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la création d’un local associatif au-dessus de l’accueil du stade Didot, 20 avenue Marc Sangnier (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 541
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI, situé 11bis, rue de Moscou (8ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 256-3°
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “BATIGERE” d’un programme de construction de 7 logements PLUS-CD, situé 40, rue Myrha (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 320
Conseil municipal
Modifications des classements hiérarchiques et des échelonnements indiciaires applicables à certains corps et emploi de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 67-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme de construction comportant 17 logements PLUS, situé 36, rue de la Charbonnière (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 263-3°
Conseil municipal
Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux consacrés à l’étude des gènes codant pour les partenaires protéiques de Card 15 dans les maladies inflammatoires de l’intestin” Annuité 2006 de la Promotion 2004 (équipe J-Pierre Hugot). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 92
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des matériels de restauration au lycée professionnel transformé en école élémentaire relais 12, rue Jean-Quarré (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 335-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en place d’un outil de pilotage multi domaines fonctionnels et pérennisation d’expérimentations (Décisionnel). M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 63
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 253
Conseil municipal
Convention donnant droit à l’occupation de la ROTONDE de LEDOUX, propriété domaniale située bassin de la Villette (19e), afin d’y exploiter un café-restaurant avec activités annexes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 8 théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé, 8 conventions relatives à l’attribution de subventions d’équipement et de signer avec cette association l’avenant n° 2 à la convention triennale tripartite du 23 décembre 2005 relative à la rénovation des théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 561
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics, avec l’association Actions pour les Collectivités Territoriales, et Initiatives sociales, Sportives, Culturelles et Educatives (ACTISCE) pour assurer la gestion du centre d’animation Saint-Michel, 9, place Saint-Michel (6e) et de ses deux annexes situées respectivement 19 bis, rue Hautefeuille (6e) et 105, avenue de la Bourdonnais (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 547
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution de marchés sur appel d’offres relatif à la fourniture de sacs de propreté pour les services de la direction de la protection de l’environnement et de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 130
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif sur la circulation dans les quartiers centraux.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 401
Conseil municipal
Modification de la délibération 2005 DRH 48 fixant l’échelonnement indiciaire des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 21-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché de prestation de services pour l’organisa-tion, l’animation et l’encadrement d’activités sportives et de loisirs au sein de l’espace de remise en forme du stade Sébastien-Charléty situé 99, boulevard Kellermann (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 548
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un marché pour les travaux de maçonnerie à exécuter pour le compte de la préfecture de police en vue de la réalisation des mesures prescrites au titre du code de la construction et de l’habitation ou des articles L2212-2 et L2212-4 du code général des collectivités territoriales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 118
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Voix off”, Le Bourg, 18250 Neuvy Deux Clochers. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 644
Conseil municipal
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