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Attribution d'une subvention au profit de l'association "Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida" (OPALS), 15-21 rue de l'Ecole de Médecine (6e), pour son projet d'appui communautaire aux personnes vivant avec le VIH/Sida à Libreville (Gabon). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPALS, définissant les modalités d'attribution et d'utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 83
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-3°
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-9°
Conseil municipal

Subvention à l’association l’Art du Possible (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 524
Conseil municipal

des membres présents.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du Code des marchés publics avec l’association de préfiguration de la régie de quartier “3e Arts-et-Métiers” pour l’insertion professionnelle d’habitants du 3e arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 128
Conseil municipal

Vœu relatif au classement de l’emplacement réservé situé au 20-24, rue des Fossés-Saint-Jacques et 14, rue Pierre et Marie Curie (5e).

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 417
Conseil municipal

Autorisation au mandataire de la préfecture de police, la société ICADE G3A de signer l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie avec 35 logements pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis boulevard de Strasbourg, 10 bis à 14 route de Stalingrad, 2-6 rue Gaston Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 116
Conseil municipal

Echelonnement indiciaire de certains corps de catégorie B de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 71-2°
Conseil municipal

Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels non-titulaires de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 3 à la convention triennale du 23/12/2004, relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Métamorphoses singulières” située 57, rue du Faubourg Poissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 651
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour obtenir l’aide financière de la Fondation du Patrimoine permettant la restauration et la réintégration des guirlandes du péristyle du musée du Petit Palais sis 5 avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 690
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement CFS 13”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 175
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 20e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 407
Conseil municipal

DU-DF 258-2° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’acquisition de parties communes (WC et palier) par la Ville de Paris, en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété sis 26, rue du Rendez-Vous à Paris (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 292
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Club Bambou Savant sur le quartier Politique de la Ville Pte St-Denis Pte St-Martin (10è).- Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 81
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif au passage sur support Navigo des cartes Emeraude et Améthyste.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 407
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-8°
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Ecole Normale Supérieure (5e), destinée à financer le programme d’ouverture sociale “Entrer en prépa, entrer à l’ENS, c’est possible !” ; autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 243
Conseil municipal