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Attribution d’une subvention d’un montant de 19.140 euros au titre de 2006 à l’association “Secours Catholique” pour son antenne sociale “Le Cèdre” située dans des locaux appartenant à la Ville de Paris au 23, boulevard de la Commanderie (19e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - EAU DE PARIS), d’un permis de construire pour le réaménagement en bureaux d’une partie du premier étage de l’immeuble “Wallace” situé 152, avenue Paul Vaillant Couturier (14e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 138
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Groupe Histoire - Architecture Mentalités Urbaines” (G.H.A.M.U.) dont le siège social est situé 282, rue Saint-Jacques (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 665
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Reprise en régie des activités des Equipes de Développement Local au sein de la Ville de Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 126
Conseil municipal

Subvention à l’association Partenaires pour la ville - Boucles Nord de Seine. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 192
Conseil municipal

Code des marchés publics du 1er août 2006 règles relatives aux marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 24
Conseil municipal

DF 54 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable, au locataire, d’un local commercial (lot n° 3) dans l’immeuble 28, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.J.H.I.R” (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Intégration Réussie) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 68.015 euros. Mmes Olga TROSTIANSKY et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 287
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ LES 19ème RUGISSANTS “ gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 52.817 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 180
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ouverture des TEP et gymnases en dehors des horaires scolaires.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 413
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-1°
Conseil municipal

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2006 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 73
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 6e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 257
Conseil municipal

Subvention à l’association “Collectif de Pratiques et de Réflexions “Ruptures”” pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 153
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-amélioration de 20 logements PLUS, 5 logements PLAI et 10 PLS, situé 17bis-19-21, rue d’Amsterdam (8ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 326
Conseil municipal

Vœu relatif à la nouvelle tarification des centres d’animation.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 412
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 55 logements PLA I situé 161/161 bis, rue de la Convention (15e). M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 13-3°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux sur les ouvrages et terrains gérés par le service des canaux de la Ville de Paris (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 118
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux sur la “différenciation des phagocytes mononucléés” - Annuité 2006 de la Promotion 2004 (équipe Frédéric Geissman). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 91
Conseil municipal

Création d’un emploi de Délégué à l’art moderne et contemporain. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 717
Conseil municipal