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Modification de la délibération 2005 DRH 8-1° fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 62-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Lapin Ouvrier” la convention d’occupation et d’usage mettant à sa disposition une parcelle de terrain d’une superficie de 166 m², située dans le jardin ZAC Didot (14e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 179
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Art en Exil qui mène des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le G.I.P. Coupe du monde de rugby 2007 et la Société d’Exploitation Sports et Evénements (SESE), pour la mise à disposition du Parc des Princes durant la Coupe du monde de rugby qui se déroulera du 7 septembre au 20 octobre 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 305
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché de fourniture de barrières anti-crues. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 263
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société Neuf Cegetel. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 87-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société “BUSINESS OBJECTS S.A.” un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la mise à niveau du parc de licences existant, l’acquisition de licences supplémentaires et la maintenance associée de produits de la gamme “BusinessObjects”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association de commerçants “Comité des Champs-Élysées” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre des illuminations de l’avenue des Champs-Elysées à l’occasion des fêtes de la fin de l’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 264
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de maîtrise d’ouvrage signée avec la Société Anonyme de Gestion Immobilière concernant la construction de trois salles de sport avec leurs annexes dans la ZAC “DIDOT” place Moro Giafferi (14e). - Autorisation à la SAGI de signer un contrat de transaction avec la société de travaux BAUDIN-CHATEAUNEUF. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 530
Conseil municipal

Subvention à l’association étudiante Debout Etudiant(es) Gais Et Lesbiennes (DEGEL) pour ses actions de prévention des Infections Sexuellement Transmissibles en milieu étudiant. Subvention complémentaire d’équilibre à l’association Animafac ; autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 244
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’association “Le Musée du Montparnasse, lieu de mémoire et d’animation culturelle”, 21 avenue du Maine (15e) une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 107
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “La Maison de la place des Fêtes” (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 127
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ecolistic”, domiciliée au 9, rue des Cascades à Paris 20ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 82
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 35
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 34 logements du groupe “Firmin-Gémier ILM”, situé 171-175, rue Belliard (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 306
Conseil municipal

Cession de la parcelle cadastrée 19 03 DP 2 à la SEMAVIP. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer toutes les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la réalisation du programme de l’opération dans le cadre du traité de concession de la ZAC “Porte des Lilas” conclu le 19 mai 1994 modifié par avenants des 16 mars 2001, 8 octobre 2002 et 5 juin 2003. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 181-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la conduite du déploiement du progiciel de gestion du courrier POSTMAN dans les entités de la collectivité parisienne. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DALIAT 47
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/25-057 conclu avec la société COLAS IDFN, pour la construction d’une école polyvalente de 9 classes située rue Baron Le Roy (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 312
Conseil municipal

ZAC “Claude Bernard / Canal Saint-Denis / Quai de la Charente” (19e). - Approbation d’un avenant à la convention publique d’aménagement de la ZAC et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer avec la SEMAVIP. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer des demandes de permis de démolir et de construire sur les terrains de la ZAC, propriétés de la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 243-3°
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 12e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 241
Conseil municipal