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Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 126, rue du Cherche-Midi (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 304
Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement de la place de la Chapelle dans le 18e arrondissement.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 434
Conseil municipal

SGRI 90 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 96.035 euros à l’association “Rive Océan Indien” sise 11, rue du Four-à-Chaux 97400 Saint-Denis. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Gan Ménahem” gestionnaire d’une crèche collective située 9, rue Jacques Ibert (17ème). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 147.196 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 67
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Clastic Théâtre” 62, boulevard Victor Hugo, 92110 Clichy. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 636
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Cité 16” (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 171
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 39
Conseil municipal

Amendement relatif à l’attribution d’un prix “Césaire de la musique” au chanteur Admiral T.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 424
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 22 logements PLUS et 2 locaux commerciaux, situé 6, rue des Jeûneurs (2ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 294-2°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration d’un foyer pour jeunes travailleurs de 41 logements PLAI, situé au 7/9 rue de l’Ourcq (19ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 296
Conseil municipal

Vente à la SEMAEST d’un immeuble acquis par la Ville de Paris situé 37, rue Bisson (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 244
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un marché pour l’exécution d’office de travaux de démolition d’immeubles ayant fait l’objet d’un arrêté de péril conformément aux articles L 511.1 à L 511.6 du code de la construction et de l’habitation. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association APIJ du quartier Saint-Blaise (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 133
Conseil municipal

Adjonction au bail emphytéotique consenti à “France Euro Habitat” portant location de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété 8, cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 291-2°
Conseil municipal

Subvention à l’association Equiterre (20e) pour l’organisation d’une manifestation intitulée “Le printemps du commerce équitable” qui s’est déroulée du 17 au 20 mai 2006 dans le XVIIIème arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 203
Conseil municipal

Vœu relatif à la consommation énergétique dans la ZAC “Claude Bernard / Canal Saint-Denis / quai de la Charente” (19e).

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 416
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Estran et attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 29
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence pour étudiants de 34 logements PLUS, une résidence sociale de 55 logements PLA-I et un local commercial, situé 161/161 bis, rue de la Convention (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 13-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 12e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 399
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants A.P.A.T.E” gestionnaire d’un jardin d’enfants située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 208.333 euros. Mmes Olga TROSTIANSKY et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 110
Conseil municipal