500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 10e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 397
Conseil municipal

Fixation au titre de l’exercice 2007 du montant des subventions de fonctionnement et d’équipement attribuées à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 240-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif à l’uniformisation de l’organigramme des clés de l’ensemble du bâtiment et à la mise en place de contrôles d’accès au niveau des parkings de la Cité administrative 17, boulevard Morland (4e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 311
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Point du Jour situé 1-9, rue du Général Malleterre et 2-6, rue du Général Niox (16e) et de son antenne Mesnil-Saint Didier, 25, rue Mesnil (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 507
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.), gestionnaire de la crèche collective “Moulin Vert” de 26 places, située 14 bis, rue du Moulin-Vert (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant de 88.055 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 388
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ere de jeu”, 96, rue Raynouard (16e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 689
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Le Marais Solidaire”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 206
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “rue Nicole-Reine Lepaute” à une voie située dans le 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 190
Conseil municipal

Vœu relatif aux Maisons des associations parisiennes.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 441
Conseil municipal

Réalisation par “France Euro Habitat” (FREHA) d’un programme de réhabilitation d’un logement communal dans un immeuble en copropriété situé 8, cité Debergue (12e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux modalités d’occupation des logements concernés. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 291-1°
Conseil municipal

Vœu concernant la réalisation d’une station supplémentaire sur le tramway T3 au niveau de la rue Damesme (13e).

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 436
Conseil municipal

Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilités présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 81
Conseil municipal

Autorisation de signer le marché de prestations de services passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert conclu par la SEM PARIS CENTRE, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer l’exploitation technique et la maintenance des installations techniques et équipements des secteurs Bourse Saint Eustache, Bâtiment Lescot, Voirie Souterraine des Halles du Forum des Halles, sis Paris 1er. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 276
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Bibliothèque Historique de la Ville de Paris - par M. Pierre BERGE. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 218
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire- à l’”Association François Aupetit” du 12ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 156
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide aux projets à la SARL “La Maroquinerie” située 23 rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 534
Conseil municipal

MA 42 - Subvention à l’Association “Club Culturel Franco Caraïbe” (CCFC), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB
Conseil municipal

Subvention à l’association “Afghanes, Afghans, Après Athènes 2004 (AAAA 2004)” (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 492
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement de la réalisation d’un programme de construction de 66 PLUS-CD, 33 PLA-I, 28 PLS, ainsi que 20 logements foyer PLS situé 155-163, rue de la Croix Nivert (15e) et 135-147, rue de la Convention (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC de Paris une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 339
Conseil municipal