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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Loisirs animation Epinettes" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation La Jonquière, 88, rue de La Jonquière (17e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 521
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association culture loisirs et sports du 13e arrondissement une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Baudricourt" (13e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 514
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.270.000 F pour financer les travaux de réhabilitation de la sous-station de chauffage urbain et des surfaces de chauffe à l'Institut médico-légal (12e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 124
Conseil municipal

Subvention à l'association "ANEF club prévention" appartenant à l'association "ANEF section parisienne" (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 90
Conseil municipal

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Les Halles - Le Marais" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 453
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Fédération de Paris du Secours populaire français" (9e) pour l'opération "Soleil 2000 - La journée des oubliés des vacances". Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 217
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'initiation de la pratique sportive (A.I.P.S.) (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 375
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Moments musicaux" (20e), pour la réalisation de concerts de musique de chambre donnés à Paris, en 2000. Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 41
Conseil municipal

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 1er arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 485
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures de l'école élémentaire 41, rue de l'Arbalète (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 341
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'Hôtel de Coulanges (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 316
Conseil municipal

Modification des dispositions statutaires applicables aux corps des architectes de sécurité et des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 116
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Brancion", "Espace Cévennes" et "Frères-Voisin" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 363
Conseil municipal

Subvention à "L'Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-rencontres" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 107
Conseil municipal

Subvention à l'association "Roaratorio" (20e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 363
Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 242
Conseil municipal

DAUC 261 - Cession à la Fondation Michelle Darty de l'immeuble communal situé 35 bis - 37, rue Falguière (15e), en vue de la réalisation d'un foyer d'accueil pour handicapés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des handicapés et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'urbanisme, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 377-3°
Conseil municipal

Troisième avenant à la convention du 27 mai 1991 déterminant les missions et les moyens de fonctionnement du laboratoire central des services vétérinaires. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Mme Rachel GARGUIR, copropriétaire occupant d'un logement situé 50, rue des Envierges (20e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 384
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés négociés sans mise en concurrence pour l'achat d'espaces publicitaires dans l'Officiel des Spectacles, Pariscope et Zurban, pour les campagnes de communications 2001 des opérations "Invitations de Paris". Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 427
Conseil municipal