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Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des agents de maîtrise de la Préfecture de police. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 114-2°
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Les petites souris du Mont" (14e), pour l'aménagement d'une halte-crèche de 18 places, 39-41, rue René-Coty et rue du Saint-Gothard sans numéro (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association relative aux modalités d'attribution de ladite subvention. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 206
Conseil municipal

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Saint-Michel" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 455
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Le Point-du-Jour" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 364
Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement au titre de 2000 (séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les organisateurs de spectacles participant à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au concert - Prenez une place, venez à deux" une convention-cadre. Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 429
Conseil municipal

Subvention à l'association "S.O.S. amitié Ile-de-France" à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), au titre de 1999 et 2000. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 234
Conseil municipal

Subvention, au titre de 2000, au Paris Université Club (section baseball) (13e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 339
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 6e arrondissement" (6e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 230
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures de l'école élémentaire 41, rue de l'Arbalète (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 341
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'Hôtel de Coulanges (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 316
Conseil municipal

Modification des dispositions statutaires applicables aux corps des architectes de sécurité et des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 116
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Brancion", "Espace Cévennes" et "Frères-Voisin" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 363
Conseil municipal

Subvention à "L'Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-rencontres" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 107
Conseil municipal

Subvention à l'association "Roaratorio" (20e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 363
Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 242
Conseil municipal

DAUC 261 - Cession à la Fondation Michelle Darty de l'immeuble communal situé 35 bis - 37, rue Falguière (15e), en vue de la réalisation d'un foyer d'accueil pour handicapés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des handicapés et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'urbanisme, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 377-3°
Conseil municipal

Troisième avenant à la convention du 27 mai 1991 déterminant les missions et les moyens de fonctionnement du laboratoire central des services vétérinaires. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Mme Rachel GARGUIR, copropriétaire occupant d'un logement situé 50, rue des Envierges (20e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 384
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés négociés sans mise en concurrence pour l'achat d'espaces publicitaires dans l'Officiel des Spectacles, Pariscope et Zurban, pour les campagnes de communications 2001 des opérations "Invitations de Paris". Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 427
Conseil municipal