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G - Subvention à l'association "Amitié cancer solidarité" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 235
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement au collège Georges-Braque 91, rue Brillat-Savarin (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 201
Conseil général

G - Mise en œuvre de l'instruction comptable M. 22 : modalités de rattachement à l'exercice des charges et produits qui s'y rapportent pour les budgets annexes des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance et du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 254
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Processus Recherche" (20e) une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisien du Revenu minimum d'insertion et attribution d'une subvention d'équipement pour la mise en place de l'activité. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 157-6°
Conseil général

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 2000 (4e trimestre). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 AJ 31
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les Jours Heureux" (16e) une convention pour la gestion d'un foyer à double tarification "Italie" rue Paul-Bourget (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 165
Conseil général

G - Approbation pour l'exercice 1999 du compte administratif de l'Equipe de préparation et de suite au reclassement (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 164
Conseil général

G - Subvention à l'Association pour le développement des soins palliatifs - Fondatrice dite "A.S.P. Fondatrice" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 236
Conseil général

G - Subvention à l'association "Emmaüs" (1er) pour une action d'éducation communautaire à la santé. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 207
Conseil général

G - Subvention à l'association "Auxiliaires d'intégration scolaire 75" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 221
Conseil général

G - Subventions à divers établissements d'enseignement secondaires privés (1er cycle). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 40
Conseil général

G - Subvention à l'Association pour le soutien des sections internationales du collège-lycée Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 33
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Horizons" (10e), d'une part, pour son centre d'accueil de familles précarisées, touchées par la toxicomanie et, d'autre part, pour son unité de traitement de substitution. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 59
Conseil général

G - Subvention à l'association "La Corde Raide" (12e) pour son action de prévention des conduites à risques des jeunes. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 243
Conseil général

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2000. - Décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 22
Conseil général

G - Subvention d'équilibre au Centre d'orientation psycho-pédagogique (16e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 231
Conseil général

G - Subvention à l'Association François Aupetit (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 239
Conseil général

G - Subvention au Centre Roger-Ikor (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 242
Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre les 26 juin et 24 novembre 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 24
Conseil général

G - Approbation du principe de la restructuration et de la mise aux normes du collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 173
Conseil général