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Subvention à l'association "Ateliers Chanson de Paris et d'Ile-de-France (A.C.P.I.D.F.) (2e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 328
Conseil municipal

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 9e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 492
Conseil municipal

Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie sur les parcelles 232 à 236, boulevard Pereire - 99, boulevard Gouvion-Saint-Cyr, ainsi que la modification des dispositions graphiques réglementant l'implantation et la hauteur des constructions sur rue à l'angle des boulevards Pereire et Gouvion-Saint-Cyr (17e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 223
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Marc-Sangnier" (14e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 518
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la société "Climespace" un contrat d'occupation du domaine public pour l'aménagement et l'exploitation d'une centrale de production d'énergie frigorifique, cours Albert 1er, à l'angle du pont des Invalides (place du Canada) (8e) et, d'autre part, de consentir le dépôt d'une demande de permis de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Circulation, du Stationnement, des Transports et de la Voirie, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 113
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau ferré de France (R.F.F.), représenté par la S.N.C.F., une convention relative aux conditions d'occupation du domaine public ferroviaire par le collecteur d'assainissement dit "collecteur arrière" (13e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 83
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 10e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 170
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les enregistrements de cassettes pour aveugles" pour l'occupation de locaux municipaux, 42, rue du Louvre (1er). - Subvention à ladite association. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 237
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle "La Sourdière"" (1er) une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 391
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (14e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 426
Conseil municipal

Subvention à l'association "Pleins feux" (15e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 361
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Croulebarbe-Blanqui" situé 57-57 bis, rue Croulebarbe et 40, boulevard Auguste-Blanqui (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 277
Conseil municipal

Secteur "Debergue Rendez-Vous" (12e). -Engagement d'une procédure de déclaration d'utilité publique. - Réduction du périmètre de droit de préemption urbain renforcé. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 252-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l'association le "PACTE de Paris" les frais liés à l'installation de l'équipe d'O.P.A.H. de Belleville-Ménilmontant dans le local du 28-32, rue des Maronites (20e), et à la location de ce local. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 367
Conseil municipal

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Château-Landon", "Jemmapes", "Grange-aux-Belles" et "Jean-Verdier" (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 458
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Paysages de France" pour la réfection totale du terrain de football du centre sportif Georges-Carpentier (13e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 389
Conseil municipal

subvention à l'association "Friches théâtre urbain" (17e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 347
Conseil municipal

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 2e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 486
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de natation (20e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 534
Conseil municipal

Subvention au Comité du Souvenir du 1er arrondissement (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 241
Conseil municipal