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Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "René-Binet" et de l'espace jeunes "Charles-Hermite" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 474
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue de la délégation de la gestion du marché aux puces de la Porte de Clignancourt (18e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 138
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 172
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 5e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 578
Conseil municipal
Subvention à l'association "Atalante" (15e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 290
Conseil municipal
Rapport d'activité de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, au titre de 1999. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 AP 1
Conseil municipal
Acquisition par la Ville de Paris de la piscine Keller, propriété de "La Poste", située 14, rue de l'Ingénieur Robert-Keller (15e). M. Gérald GUELTON, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports et de M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du Domaine, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 264
Conseil municipal
Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 116
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. "Cinéma de l'Hôtel de Ville - Le Latina" (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 171
Conseil municipal
Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 471
Conseil municipal
Subvention à l'association "Rideau rouge", Draveil (Essonne). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 430
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Jonquière" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 366
Conseil municipal
Subvention à l'association "Festival d'art sacré" (8e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 393
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie Faim de siècle (11e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 346
Conseil municipal
Subvention à l'association "Télé-Entraide-Région parisienne - personnes âgées" (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 233
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une chambre annexe vacants (lots nos 12-14-60-11 et 30) dépendant de l'immeuble situé 28, rue Jacob (6e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du Domaine, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 256
Conseil municipal
Modification des tarifs des activités pédagogiques dans les musées de la Ville de Paris. Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 351
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris sport club" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2000. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 435
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris en raison des désordres constatés à l'école maternelle, 18, rue Gros (16e), suite aux travaux réalisés par l'entreprise "SCGPM". M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 226
Conseil municipal
Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Les Abbesses" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 475
Conseil municipal
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