Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2000 (489)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (68)
Conseil municipal (421)
Supprimer Document
Déliberation (489)
489 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'association "Rideau rouge", Draveil (Essonne). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 430
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Jonquière" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 366
Conseil municipal
Subvention à l'association "Festival d'art sacré" (8e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 393
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie Faim de siècle (11e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 346
Conseil municipal
Subvention à l'association "Télé-Entraide-Région parisienne - personnes âgées" (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 233
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris pour les jeunes" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Amandiers" et du centre d'animation et d'hébergement "Louis-Lumière" (20e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 528
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration générale de la crèche collective, 22, rue Lauzin (19e). Désignation du maître d'oeuvre. Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire relative à cette opération. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 312
Conseil municipal
Subvention a l'association "Union des institutions sociales du 6e". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 92
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville" (20e) une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 410
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 358
Conseil municipal
Subvention à l'association Grimpe Paris 13 (13e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 480
Conseil municipal
Subvention à la S.A.R.L. "Solo Limited", gérante du cinéma "Le Brady" (10e), afin de maintenir une programmation originale dans ce cinéma. Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 413
Conseil municipal
Subvention à l'association "Demi-soupir à Paris" (5e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 404
Conseil municipal
Subvention à l'association "Atalante" (15e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 300
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 148
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restructuration partielle du garage de bennes électriques sis 115, rue Ardouin à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Environnement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 71
Conseil municipal
Subvention à l'association "Relais accueil jeunes Antoine-Chevrier - La Fourmilière" du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 98
Conseil municipal
Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "GAREF aérospatial" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 465
Conseil municipal
Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 459
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 75.056.00.80.055 signé avec la société "Bellegarde" absorbée par la société "Buhrmann France Image". M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 209
Conseil municipal
...
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
...
>|