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G - Approbation du principe de la restructuration et de la mise aux normes du collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 173
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de diverses opérations de modernisation à l'annexe du collège Jean-Baptiste-Clément, 82, rue de Ménilmontant (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 179
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de ravalement du bâtiment central du Centre de formation et de documentation sanitaires et sociales, 15, rue de Chaligny (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de coordination en matière de santé et de sécurité des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 194
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur rue du collège Georges-Rouault, 3, rue du Noyer-Durand (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux et du marché de coordination santé sécurité correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 33
Conseil général

G - Participation financière, au titre de 2000, du Département de Paris aux services d'auxiliaire de vie gérés par les associations : "Assistance et services aux associations" (19e) ; "Association des paralysés de France" (13e) ; "Groupement pour l'insertion des handicapés physiques" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 189
Conseil général

G - ASES 257 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le bail pour la prise en location de locaux situés 5-7, place d'Alleray (15e). MM. Vincent REINA et Philippe LAFAY, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLTI 89
Conseil général

G - Subvention à "La Chambre syndicale des artisans du taxi" (19e) pour l'opération "Les taxis ont du cœur". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 204
Conseil général

G - Subvention à l'association "La Porte Ouverte" (9e) au titre de 2000. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 241
Conseil général

Subvention à l'association "AIRES 10" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 214-3°
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades côté rue Mirbel et rue de l'Epée-de-Bois du collège départemental Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 176
Conseil général

G - Modification de la délibération 1997 DAC 1 G, en date du 25 mars 1997, fixant le prix de vente au public et aux administrations de reproductions de documents d'archives conservés aux Archives de Paris. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 381
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat, la Région d'Ile-de-France, la Régie autonome des Transports parisiens et le Syndicat des Transports parisiens une convention relative à la prolongation de la ligne 14 du métropolitain dite "METEOR" jusqu'à la station "Olympiades". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 25
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Parcours" (18e) une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 157-5°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Tibériade" (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 153
Conseil général

G - Subvention à l'association "Jeunes amis du Marais" (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 214-2°
Conseil général

G - Subvention à l'association "SOS habitat et soins" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 249
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement au collège Georges-Braque 91, rue Brillat-Savarin (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 201
Conseil général

G - Mise en œuvre de l'instruction comptable M. 22 : modalités de rattachement à l'exercice des charges et produits qui s'y rapportent pour les budgets annexes des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance et du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 254
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Processus Recherche" (20e) une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisien du Revenu minimum d'insertion et attribution d'une subvention d'équipement pour la mise en place de l'activité. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 157-6°
Conseil général

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 2000 (4e trimestre). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 AJ 31
Conseil général