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Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 214
Conseil municipal

Subvention au Comité départemental de Paris de Football (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 452
Conseil municipal

Désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux dans la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 182
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 9-12) dépendant de l'immeuble situé 8, rue François-Miron (4e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du Domaine, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 246
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants, l'un à la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre à la convention signée avec la S.E.M.A.-EST, relatifs à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "11e Faubourg-Saint-Antoine" (11e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 378
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de l'alimentation électrique des métiers forains, l'éclairage de sécurité, les panneaux et enseignes lumineuses, la sonorisation pour la manifestation Foire du Trône sur la pelouse de Reuilly (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DESCRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 137
Conseil municipal

Approbation du principe de la reconstruction du kiosque à musique du square Violet (15e) suite à la tempête du 26 décembre 1999. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 120
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 1er arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 161
Conseil municipal

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2000. - Décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 147
Conseil municipal

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 19e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 501
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 2 octobre et le 24 novembre 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 151
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif de 2001 du Centre d'action sociale de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 CAS 8
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Loisirs animation Epinettes" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation La Jonquière, 88, rue de La Jonquière (17e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 521
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association culture loisirs et sports du 13e arrondissement une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Baudricourt" (13e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 514
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.270.000 F pour financer les travaux de réhabilitation de la sous-station de chauffage urbain et des surfaces de chauffe à l'Institut médico-légal (12e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 124
Conseil municipal

Subvention à l'association "ANEF club prévention" appartenant à l'association "ANEF section parisienne" (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 90
Conseil municipal

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Les Halles - Le Marais" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 453
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Fédération de Paris du Secours populaire français" (9e) pour l'opération "Soleil 2000 - La journée des oubliés des vacances". Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 217
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'initiation de la pratique sportive (A.I.P.S.) (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 375
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Moments musicaux" (20e), pour la réalisation de concerts de musique de chambre donnés à Paris, en 2000. Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 41
Conseil municipal