421 résultats

Trier par :
Résultats par page

Création d'une prime de rendement en faveur de certains personnels de la Préfecture de police et fixation des modalités d'attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à ces personnels. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la MATMUT, assureur de M. Sévérino OBERTELLI, suite aux dégâts occasionnés par l'engorgement d'un chêneau du bâtiment municipal situé 5, rue Curial (19e) dans l'appartement de ce dernier, 3, rue Curial (19e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 176
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "CARAMEL" (12e), pour la mise en œuvre d'une crèche innovante en appartements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association pour la réalisation et le fonctionnement de cette crèche innovante. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 108
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "MPI action" pour le réaménagement et la décoration du centre d'animation "Mathis" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 427
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris, profession, sport et jeunesse" (13e) une convention en vue de la mise en place de structures de conseils et d'informations. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 450
Conseil municipal

Subvention à l'association "l'Athanor", Romainville (Seine-Saint-Denis). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 370
Conseil municipal

Subvention à la Section du 19e de l'Association des combattants prisonniers de guerre et combatttants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 219
Conseil municipal

Subvention au Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement (18e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de la Culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 CAB 29
Conseil municipal

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 496
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'animation et de loisirs" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Valeyre situé 24, rue de Rochechouart (9e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 507
Conseil municipal

Approbation du principe de l'exécution des travaux d'entretien et d'amélioration du canal Saint-Martin (10e, 11e et 19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Lucien FINEL, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 154
Conseil municipal

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "René-Binet" et de l'espace jeunes "Charles-Hermite" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 474
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue de la délégation de la gestion du marché aux puces de la Porte de Clignancourt (18e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 138
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 172
Conseil municipal

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 5e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 578
Conseil municipal

Subvention à l'association "Atalante" (15e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 290
Conseil municipal

Rapport d'activité de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, au titre de 1999. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 AP 1
Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris de la piscine Keller, propriété de "La Poste", située 14, rue de l'Ingénieur Robert-Keller (15e). M. Gérald GUELTON, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports et de M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du Domaine, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 264
Conseil municipal

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 116
Conseil municipal