Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2000 (421)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (421)
Supprimer Document
Déliberation (421)
421 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subventions compensatrices de loyer aux établissements installés à la Cartoucherie de Vincennes (12e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 322
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 218, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 168
Conseil municipal
Subvention à l'association "Compagnie Oscar Sisto" (11e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 344
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupe Théâtre de l'Echo" (20e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 397
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 15e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 497
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage de locaux dans certains établissements de petite enfance de la Ville de Paris des 4e, 5e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 159
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec la société "Sinorg" un marché négocié ayant pour objet de modifier le logiciel budgétaire et comptable de la Préfecture de police afin de permettre le basculement de sa comptabilité en euros au 1er janvier 2002 et de mettre en place un module de préparation budgétaire adapté. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 129
Conseil municipal
Secteur "Debergue Rendez-Vous" (12e). - Autorisation de dépôts des demandes de permis de démolir et de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 252-2°
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Amandiers" et "Louis-Lumière" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 371
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 4e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 164
Conseil municipal
Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 15e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 175
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Bercy" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 354
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Quinze Tréteaux" (15e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 373
Conseil municipal
Subventions à diverses œuvres d'enseignement. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 199
Conseil municipal
Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie sur les parcelles 232 à 236, boulevard Pereire - 99, boulevard Gouvion-Saint-Cyr, ainsi que la modification des dispositions graphiques réglementant l'implantation et la hauteur des constructions sur rue à l'angle des boulevards Pereire et Gouvion-Saint-Cyr (17e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 223
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Marc-Sangnier" (14e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 518
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la société "Climespace" un contrat d'occupation du domaine public pour l'aménagement et l'exploitation d'une centrale de production d'énergie frigorifique, cours Albert 1er, à l'angle du pont des Invalides (place du Canada) (8e) et, d'autre part, de consentir le dépôt d'une demande de permis de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Circulation, du Stationnement, des Transports et de la Voirie, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 113
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau ferré de France (R.F.F.), représenté par la S.N.C.F., une convention relative aux conditions d'occupation du domaine public ferroviaire par le collecteur d'assainissement dit "collecteur arrière" (13e). M. Lucien FINEL, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 83
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les enregistrements de cassettes pour aveugles" pour l'occupation de locaux municipaux, 42, rue du Louvre (1er). - Subvention à ladite association. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 237
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle "La Sourdière"" (1er) une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 391
Conseil municipal
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
...
>|