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Approbation du principe de l'exécution des travaux d'entretien et d'amélioration du canal Saint-Martin (10e, 11e et 19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Lucien FINEL, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 154
Conseil municipal

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "René-Binet" et de l'espace jeunes "Charles-Hermite" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 474
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue de la délégation de la gestion du marché aux puces de la Porte de Clignancourt (18e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 138
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 172
Conseil municipal

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 5e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 578
Conseil municipal

Subvention à l'association "Atalante" (15e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 290
Conseil municipal

Rapport d'activité de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, au titre de 1999. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 AP 1
Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris de la piscine Keller, propriété de "La Poste", située 14, rue de l'Ingénieur Robert-Keller (15e). M. Gérald GUELTON, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports et de M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du Domaine, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 264
Conseil municipal

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 116
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. "Cinéma de l'Hôtel de Ville - Le Latina" (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 171
Conseil municipal

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 471
Conseil municipal

Subvention à l'association "Rideau rouge", Draveil (Essonne). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 430
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Jonquière" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 366
Conseil municipal

Subvention à l'association "Festival d'art sacré" (8e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 393
Conseil municipal

Subvention à la Compagnie Faim de siècle (11e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 346
Conseil municipal

Subvention à l'association "Télé-Entraide-Région parisienne - personnes âgées" (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 233
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris pour les jeunes" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Amandiers" et du centre d'animation et d'hébergement "Louis-Lumière" (20e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 528
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration générale de la crèche collective, 22, rue Lauzin (19e). Désignation du maître d'oeuvre. Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire relative à cette opération. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 312
Conseil municipal

Subvention a l'association "Union des institutions sociales du 6e". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 92
Conseil municipal