Débat-Délibs

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre Garef Océanographique dans le 14ème arrondissement, conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 267

Conseil municipal

Signature avec l’association “A.R.C.A.L.” (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) (20e), d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 80

Conseil municipal

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance 2 rue Gabrielle (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DFPE 276

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’organisme “Comité d’Entreprise de la Caisse d’Epargne Ile de France Paris” (5e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDATC 33

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (A.D.P.E.P 75), relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 12, rue de Torcy (18ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DASCO 39

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse” (13ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 73

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 5

Conseil municipal

Vœu relatif à la mémoire des victimes du régime khmer rouge au Cambodge.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 88

Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du Centre d’animation Les Amandiers, 110 rue des Amandiers, et du centre d’animation et d’hébergement Louis Lumière, 46 rue Louis Lumière avec son annexe “Serpollet”, tous situés dans le 20e arrondissement de Paris, conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 266

Conseil municipal

Dotation à l’E.S.A.A. BOULLE (12e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DASCO 62

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Protection Civile de Paris”. Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DPP 1

Conseil municipal

Subvention l’association LE VILLAGE LAU MIERE (19ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDEE 67

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit située 34 rue Piat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 SG 66

Conseil municipal

Subvention à l’association Les Lumières, située 42 rue Gassendi (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 SG 4

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 55 places 11-13, rue Campo Formio (13e).

AVRIL 2009

Déliberation

2009 R. 13

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 R. 19

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres pour la fourniture de signaux lumineux de circulation et de supports fonctionnels de signalisation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les deux marchés correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DVD 3

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution des marchés relatifs à la maintenance, à la gestion informatisée et à la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets dans 5 arrondissements parisiens. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DPE 26

Conseil municipal

Subventions à dix associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 25

Conseil municipal

Vœu relatif à l’évaluation environnementale du plan local d’urbanisme.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 113

Conseil municipal

Débat Delib

415 résultats

Signature avec l’association “A.R.C.A.L.” (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) (20e), d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance 2 rue Gabrielle (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’organisme “Comité d’Entreprise de la Caisse d’Epargne Ile de France Paris” (5e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (A.D.P.E.P 75), relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 12, rue de Torcy (18ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse” (13ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à la mémoire des victimes du régime khmer rouge au Cambodge.

Dotation à l’E.S.A.A. BOULLE (12e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Protection Civile de Paris”. Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

Subvention l’association LE VILLAGE LAU MIERE (19ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit située 34 rue Piat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Les Lumières, située 42 rue Gassendi (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 55 places 11-13, rue Campo Formio (13e).

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.

Approbation du principe et des modalités d’attribution des marchés relatifs à la maintenance, à la gestion informatisée et à la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets dans 5 arrondissements parisiens. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subventions à dix associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à l’évaluation environnementale du plan local d’urbanisme.

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Débat Delib

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