Débat-Délibs

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 252 rue de la Croix Nivert (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DLH 1

Conseil municipal

DF 26 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et de deux caves libres situés dans l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DU -

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour le nettoiement du marché aux Puces de Saint-Ouen (18e) et de ses abords. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DPE 28

Conseil municipal

Vœu relatif aux demandes de régularisation des salariés sans-papiers de la chaîne de restauration rapide KFC.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 109

Conseil municipal

Signature d’un avenant à deux marchés pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage et le transfert de compétences nécessaires dans le cadre de la réinformatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 156

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Le Figuier” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Village Saint Paul” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DFPE 206

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Office du Mouvement Sportif du 8ème arrondissement” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 8

Conseil municipal

Approbation du principe et signature d’ un contrat de transaction avec la société Henri Bricout dans le cadre du marché 04-30004 relatif à la fourniture et à la livraison de produits textiles. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DFPE 278

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres pour la fourniture de signaux lumineux de circulation et de supports fonctionnels de signalisation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les deux marchés correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DVD 3

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution des marchés relatifs à la maintenance, à la gestion informatisée et à la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets dans 5 arrondissements parisiens. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DPE 26

Conseil municipal

Subventions à dix associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 25

Conseil municipal

Vœu relatif à l’évaluation environnementale du plan local d’urbanisme.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 113

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY,rapporteurs.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 175

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Ensemble les Talens lyriques (9e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 83

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 6

Conseil municipal

Subvention à une association dans le 6ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 158

Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur les relations entre la collectivité parisienne et les clubs sportifs professionnels pendant les exercices 2002 et suivants. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 SG 56

Conseil municipal

ZAC “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13ème).Déclaration de projet relative aux travaux d’investissement routier. Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DU 58

Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Mercoeur (11e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 14111 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 272

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Ascendanse Hip Hop” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 216

Conseil municipal

Débat Delib

415 résultats

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 252 rue de la Croix Nivert (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 26 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et de deux caves libres situés dans l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour le nettoiement du marché aux Puces de Saint-Ouen (18e) et de ses abords. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif aux demandes de régularisation des salariés sans-papiers de la chaîne de restauration rapide KFC.

Signature d’un avenant à deux marchés pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage et le transfert de compétences nécessaires dans le cadre de la réinformatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Le Figuier” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Village Saint Paul” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Office du Mouvement Sportif du 8ème arrondissement” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Approbation du principe et signature d’ un contrat de transaction avec la société Henri Bricout dans le cadre du marché 04-30004 relatif à la fourniture et à la livraison de produits textiles. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d’attribution des marchés relatifs à la maintenance, à la gestion informatisée et à la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets dans 5 arrondissements parisiens. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subventions à dix associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à l’évaluation environnementale du plan local d’urbanisme.

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY,rapporteurs.

Signature d’une convention avec l’association Ensemble les Talens lyriques (9e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à une association dans le 6ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur les relations entre la collectivité parisienne et les clubs sportifs professionnels pendant les exercices 2002 et suivants. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

ZAC “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13ème).Déclaration de projet relative aux travaux d’investissement routier. Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Ascendanse Hip Hop” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

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