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Subvention à l’association “Lire Autrement” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 119
Conseil municipal

Vœu relatif à l’installation de toilettes publiques sur le Champ de Mars (7e).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 103
Conseil municipal

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’immeuble situé 32 rue Saint-Sauveur (2ème). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie de préemption ou, à défaut, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération. - Instauration du sursis à statuer.- Instauration du DPUR.Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 79-2°
Conseil municipal

Subventions à quatorze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 63
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Bercy, Villiot-Râpée, Reuilly, et Montgallet avec son antenne Erard, tous situés dans le 12e arrondissement de Paris, conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 268
Conseil municipal

Vœu relatif aux salariés sans-papiers de KFC dans le 1er arrondissement.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 110
Conseil municipal

Création d’une commission spéciale d’élus pour l’audition des candidats à l’attribution des conventions d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituées des centres sportifs Jean-Bouin et Géo-André (16ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 294
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique deux kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2009 des “Ambassadeurs de l’Accueil”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DF 36
Conseil municipal

Signature d’un 3e avenant à la convention triennale d’objectifs passée avec l’établissement public, industriel et commercial “Centre national de la chanson, des variétés et du jazz” (C.N.V.) (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 173
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le “Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris” (USEP Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 138
Conseil municipal

Subvention à l’association ISRATIM pour l’organisation du 9e “Festival du Cinéma israélien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SG 10
Conseil municipal

ZAC “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13ème).Déclaration de projet relative aux travaux d’investissement routier. Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 58
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Mercoeur (11e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 14111 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 272
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Ascendanse Hip Hop” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 216
Conseil municipal

Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché découvert BEAUVAU (Paris 12ème). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 54
Conseil municipal

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville, le Département de Paris et l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris, en vue de la passation d’un marché relatif à la fourniture, l’installation, l’exploitation et la maintenance d’équipements de visioconférence. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 25
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU FUTUR (14ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 74
Conseil municipal

Subvention à l’”Association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure” (A.E.R.I.) (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 147
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Solidarités nouvelles face au chômage du 4e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 64
Conseil municipal

Subvention à l’association Kurbeti, les Nouvelles Hybrides (9e), pour un spectacle musical “Je suis ton labyrinthe”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 161
Conseil municipal