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Signature d’un avenant n°1 au marché relatif au développement d’un portail “inventaire domanial” dédié à la gestion des biens immobiliers de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 41
Conseil municipal
Indemnisation amiable de Mme Hélène PHILIPPE, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 64
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 98
Conseil municipal
des membres présents
AVRIL 2009
Déliberation
2009 SGRI 26
Conseil municipal
Lancement d’un appel d’offres en vue d’un marché de fournitures courantes et services portant sur l’organisation de débats et de concertation en lien avec la modification des documents réglementaires d’urbanisme sur l’évolution urbaine de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 15
Conseil municipal
Individualisation d’une autorisation de programme 2.110.000,00 euros pour financer la réalisation des travaux relatifs à l’aménagement des services de la police générale 92, boulevard Ney (18e). - Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 PP 28
Conseil municipal
Subvention à l’association de commerçants “Avron Concept” (20ème) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 76
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fédération Française de Handball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 155
Conseil municipal
Subventions à deux associations du 13ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 38
Conseil municipal
Subvention à l’association “ARC 75” (4e) pour le fonctionnement du “Club Tournesol” dans le 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 213
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Association Laurette Fugain” du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 65
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 167
Conseil municipal
Vœu relatif à la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant des enfants.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 99
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’une zone de fret sur le site des Halles.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 81
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance et d’installation d’équipements de climatisation sur divers sites informatiques. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 19
Conseil municipal
Signature avec l’association “Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant - Péniche-Opéra” (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 20
Conseil municipal
Signature du renouvellement de la convention cadre pour 2009-2014 et de l’avenant à la convention annuelle avec l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 51
Conseil municipal
Subvention à l’association “Groupement des Commerçants de l’Avenue de Versailles Auteuil Point du Jour (G.C.A.V.)” (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure..
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 86
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 15ème arrondissement” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 15
Conseil municipal
Subvention à l’association de commerçants, d’artisans et de riverains “A TOUT ATOUT”, (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 82
Conseil municipal
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