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G - Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d’Etude des Particules Inhalées. - Approbation du tarif 2009 des prélèvements et des analyses du laboratoire d’Etudes des Particules Inhalées. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 213
Conseil général

G - Vœu relatif à la signature d’une convention triennale avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil pour l’attribution d’une participation.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 15
Conseil général

G - Renouvellement d’une convention avec l’Association Villette Emploi Jeunes (AVEJ) visant la prise en charge d’allocataires du R.M.I. animés par un projet professionnel dans le domaine artistique. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 23
Conseil général

G - Subvention à l’association “Centre d’Action Sociale Protestant” (CASP) : action en faveur des demandeurs d’emploi fréquentant les MDEE des 13e, 14e et 20e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 13
Conseil général

G - Signature de la convention d’habilitation à l’aide sociale avec la “Congrégation des Sœurs Augustines du Saint Cœur de Marie”, pour la “Maison de Santé des Sœurs Augustines du Saint Cœur de Marie”, 29 rue de la Santé Paris 13ème. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 3
Conseil général

G - Subvention à l’association “Comité de Paris contre les maladies respiratoires “ (4e) au titre de l’année 2009. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 122
Conseil général

G - Vœu relatif à la baisse des moyens alloués aux collèges.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 23
Conseil général

G - Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DF 6
Conseil général

G - Avenant à la convention relative à la création du Fonds départemental de garantie de Paris, prévoyant, au titre de l’exercice 2009, le versement d’une dotation à la société “Oséo garantie régions” en vue de renforcer la capacité d’intervention du Fonds départemental de garantie de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 24
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association GAIF (17ème), soutien aux aphasiques dans leurs réadaptations familiales, sociales et dans leur rééducation du langage et participation au financement des costumes de leur nouveau spectacle. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 186
Conseil général

G - Vœu relatif à la hausse des minima sociaux.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 21
Conseil général

G - Signature d’une convention annuelle avec la “Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et Mobilité”, (11ème), pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 212
Conseil général

G - Convention avec l’association “Paris Initiatives Entreprises” (8e), prévoyant pour l’exercice 2009 une participation de fonctionnement du Département de Paris, une subvention d’investissement au titre de la participation au Fonds de prêts d’honneur, et une cotisation d’adhésion à l’association. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 16
Conseil général

G - Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 au marché de prestations relatives aux produits d’impression en 16 lots séparés, lot 12 : carnets de santé destinés au Département de Paris souscrit avec la SA BERGER LEVRAULT. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DALIAT 13
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 2
Conseil général