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Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 53
Conseil municipal

Subvention à l’association Images d’Ailleurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SG 5
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 1 rue Charles Delescluze / 52 rue Trousseau (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DLH 31
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 252 rue de la Croix Nivert (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DLH 1
Conseil municipal

DF 26 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et de deux caves libres situés dans l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour le nettoiement du marché aux Puces de Saint-Ouen (18e) et de ses abords. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 28
Conseil municipal

Vœu relatif aux demandes de régularisation des salariés sans-papiers de la chaîne de restauration rapide KFC.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 109
Conseil municipal

Signature d’un avenant à deux marchés pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage et le transfert de compétences nécessaires dans le cadre de la réinformatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 156
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Le Figuier” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Village Saint Paul” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 206
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Office du Mouvement Sportif du 8ème arrondissement” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 8
Conseil municipal

Approbation du principe et signature d’ un contrat de transaction avec la société Henri Bricout dans le cadre du marché 04-30004 relatif à la fourniture et à la livraison de produits textiles. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 278
Conseil municipal

GPRU Porte Montmartre / Porte de Clignancourt (18ème).- Aménagement du secteur Croisset sur l’avenue de la Porte de Clignancourt. - Engagement de l’opération immobilière “Croisset” - Approbation du programme à réaliser.- Principe de déclassement des emprises nécessaires à la réalisation des nouveaux programmes de construction.- Principe de cession par la Ville à “Paris Habitat OPH” du terrain nécessaire à la reconstruction de logements en échange de la cession par “Paris Habitat OPH” à la Ville, du terrain de la tour située 30, avenue de la Porte de Clignancourt, selon des modalités qui seront soumises ultérieurement.Déclaration préalable de division parcellaire de l’unité foncière Ville en vue de permettre la cession future de l’emprise du programme à réaliser par “Paris Habitat OPH”.- Autorisation à “Paris Habitat OPH” de déposer les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la réalisation des immeubles de logements sur le terrain cédé par la Ville en échange du terrain cédé par “Paris Habitat”.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 4
Conseil municipal

Voeu relatif au Grenelle de la téléphonie mobile et des antennes relais.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 115
Conseil municipal

Approbation et signature de quatre avenants relatifs à quatre marchés de nettoyage de crèches de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 28
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation formulée par la société Altair Issy en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations de refroidissement situées à Issy-les-Moulineaux (92). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 85
Conseil municipal

Vœu relatif à la bibliothèque Vaugirard (15e).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 83
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “AU FIL DE LA DECOUVERTE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 101
Conseil municipal

Vœu relatif à la saleté des pieds d’arbres et des trottoirs due au dépôt de mégots.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 102
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’AXA, subrogée dans les droits de son assuré, M. ESA, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 65
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 52
Conseil municipal