Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DEVE 52

Conseil municipal

Vœu relatif à l’interdiction d’un rassemblement de catholiques intégristes dans le square Louise Michel.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 108

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs passée avec l’association Orchestre de Paris (8e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 48

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 139

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 3

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 au marché relatif au développement d’un portail “inventaire domanial” dédié à la gestion des biens immobiliers de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DSTI 41

Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Hélène PHILIPPE, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DASCO 64

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDEE 98

Conseil municipal

des membres présents

AVRIL 2009

Déliberation

2009 SGRI 26

Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres en vue d’un marché de fournitures courantes et services portant sur l’organisation de débats et de concertation en lien avec la modification des documents réglementaires d’urbanisme sur l’évolution urbaine de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DU 15

Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme 2.110.000,00 euros pour financer la réalisation des travaux relatifs à l’aménagement des services de la police générale 92, boulevard Ney (18e). - Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 PP 28

Conseil municipal

Subvention à l’association de commerçants “Avron Concept” (20ème) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDEE 76

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Handball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 155

Conseil municipal

Subventions à deux associations du 13ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 38

Conseil municipal

Subvention à l’association “ARC 75” (4e) pour le fonctionnement du “Club Tournesol” dans le 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 213

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association Laurette Fugain” du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDATC 65

Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 167

Conseil municipal

Vœu relatif à la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant des enfants.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 99

Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une zone de fret sur le site des Halles.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 81

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance et d’installation d’équipements de climatisation sur divers sites informatiques. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DSTI 19

Conseil municipal

Débat Delib

415 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Vœu relatif à l’interdiction d’un rassemblement de catholiques intégristes dans le square Louise Michel.

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs passée avec l’association Orchestre de Paris (8e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant n°1 au marché relatif au développement d’un portail “inventaire domanial” dédié à la gestion des biens immobiliers de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Indemnisation amiable de Mme Hélène PHILIPPE, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

des membres présents

Lancement d’un appel d’offres en vue d’un marché de fournitures courantes et services portant sur l’organisation de débats et de concertation en lien avec la modification des documents réglementaires d’urbanisme sur l’évolution urbaine de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subvention à l’association de commerçants “Avron Concept” (20ème) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Handball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subventions à deux associations du 13ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “ARC 75” (4e) pour le fonctionnement du “Club Tournesol” dans le 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association Laurette Fugain” du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Vœu relatif à la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant des enfants.

Vœu relatif à la création d’une zone de fret sur le site des Halles.

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance et d’installation d’équipements de climatisation sur divers sites informatiques. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

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Débat Delib

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