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Subvention à l'Illustre Théâtre - Compagnie Jean-Marie Villégier (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 32
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de la rue du Professeur-Florian-Delbarre, dans la Z.A.C. "Citroën-Cévennes (15e). - Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) de travaux correspondant(s). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 1
Conseil municipal

Approbation du principe de l'installation d'un dégrilleur au barrage de Sevran (Seine-Saint-Denis) sur le canal de l'Ourcq à petit gabarit. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 94
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de papiers et transformés de papier destinés aux services et écoles de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers en réparation des dommages subis par l'intéressé lors d'un accident survenu sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 51
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des commerçants, artisans, riverains et professions libérales du boulevard Saint-Martin" (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1017
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la restructuration de locaux dans un bâtiment à usage d'habitation situé 170, rue Nationale (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 240
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du boulevard des Italiens (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1047
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 100, rue de la Glacière (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 583
Conseil municipal

Grands prix de la création de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 15-17, passage des Petites-Ecuries (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 26-1°
Conseil municipal

Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 21 emprunts contractés par la S.E.M.I.D.E.P. auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 107
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux d'exploitation courante des installations d'éclairage public et de jalonnement lumineux du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 89
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'exploitation des installations de climatisation de l'ensemble des locaux abritant les services administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 34
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Epinettes-Bessières-Bichat" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1115
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Descombes - Champerret" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1111
Conseil municipal

Subvention à l'Association du centre commercial Lévis (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1108
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 118
Conseil municipal

Subvention aux activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 45
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction de 12 logements locatifs intermédiaires et 26 emplacements de stationnement situé dans la Z.A.C. "Les Amandiers", 3 à 5, rue Robineau (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 134-3°
Conseil municipal