500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1997 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 13e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Club informatique des grandes entreprises françaises une convention pour la participation de la Ville de Paris aux groupes de travail de ce dernier sur des sujets d'intérêt commun. M. Paul AURELLI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 50
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants des Trois-Rues (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1070
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la Porte-Champerret (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1112
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Balard - Lourmel" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1093
Conseil municipal

Subvention au théâtre du Volcan Bleu, Lapleau (Corrèze). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 33
Conseil municipal

Aménagement du secteur "Château Rouge" (18e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération.- Acquisition (notamment de l'O.P.A.C. de Paris) et libération des immeubles situés 2, rue Richomme - 27, rue des Gardes, 4 à 10, rue Richomme, 30, rue des Gardes - 40, rue Cavé, 32, rue des Gardes, 19, 21, 23, 25, 27, 29, 31, 40, 52-54, 56, 58, 60, 62, rue Myrha, 7, rue Léon - 34, rue Myrha, 11, 13, 19, 21, 23, rue Léon, 7, 16, 18, 24, 26, rue de Laghouat (18e), nécessaires à la réalisation de l'opération. - Acquisition des lots de copropriété appartenant à l'O.P.A.C. de Paris dans l'immeuble situé 24, rue Cavé (18e) en vue de sa réhabilitation. - Suppression de la délégation du droit de préemption dont l'O.P.A.C. de Paris est titulaire sur les immeubles situés 2, rue Richomme - 27, rue des Gardes, 4 et 10, rue Richomme, 23 à 31 et 56 à 60, rue Myrha, 11 à 13 et 19, 23, rue Léon et 24 à 30, rue Polonceau - 15, 17, rue des Gardes (18e). - Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur les immeubles situés 32, rue des Gardes, 19, 21 et 40, rue Myrha, 7, 16, 18, 24, 26 rue de Laghouat (18e). - Suppression du droit de préemption urbain renforcé (et de la délégation à l'O.P.A.C. de Paris) sur les immeubles situés 9, rue Léon, 22, 24, 26 rue Cavé, 24 à 30, rue Polonceau - 15, 17 rue des Gardes (18e).- Instauration du sursis à statuer. - Autorisation à déposer les demandes de permis de construire et démolir nécessaires à la réalisation de l'opération. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 156
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement d'un centre de presse au stade Géo-André (16e) et la création d'une liaison technique souterraine entre le parc de stationnement Guilbaud et le stade du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 180
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue de La Jonquière et adjacentes (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d'occupation du domaine public signé avec la société "Total" pour l'exploitation d'une station-service porte de Montreuil (20e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 46
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la porte des Lilas - Belleville (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1286
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au "Para club de Paris" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 55-57, boulevard de Belleville (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 178
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'association "Jeunesse Loubavitch" afin de financer la construction des établissements du premier degré du complexe scolaire "Beth Haya Mouchka" situé dans la Z.A.C. "Manin-Jaurès" (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 25
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de la Banque (2e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 226
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 135
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement des affiches et des graffiti à Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 27
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Préfecture de police d'une demande de permis de démolir et d'une demande de permis de construire en vue de la restructuration du centre de commandement de compagnie situé 12, rue Carpeaux (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 178
Conseil municipal

Subvention à l'association "Marché Poncelet-Bayen" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1109
Conseil municipal

Subvention à l'association "l'Enfant bleu - Fondatrice Lorene Russell - Enfance maltraitée" (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2477
Conseil municipal