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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la place Dauphine (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 30
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants pour la renaissance du quartier "4 Septembre-Choiseul-Gramont" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1063
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l'Etat une subvention au titre du premier équipement de la bibliothèque "Maine-Georges-Brassens" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 79
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Chapelle (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1124
Conseil municipal

Subvention à l'association "Soupe Saint-Eustache" (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 80
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Confluences" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 29
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre d'accueil et de pré-orientation pour les Travailleurs migrants" (12e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 8
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 10 logements locatifs aidés, situé 149, boulevard Ney dans la D.U.P. "Leibnitz - Vauvenargues" (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux relatif à la réfection de la cage de scène au Théâtre du Châtelet (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 171
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la verrière, du désenfumage et de la terrasse au gymnase Huyghens (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 63
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien mécanique des réceptacles de propreté implantés à Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 28
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de la réalisation d'une 2e et dernière tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 103
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupement d'action sociale pour l'aide aux malades et aux vieillards" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 708
Conseil municipal

Subvention à l'association "Arc en ciel" (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 78
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 18, rue Pascal (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 169-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'étanchéité de la dalle d'accès au conservatoire Frédéric-Chopin (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 48
Conseil municipal

Approbation du principe de la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement du secteur des Tournelles (3e, 4e et 11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Citec environnement" pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion informatique des bacs destinés à la collecte mécanisée des déchets dans les 5e, 6e, 11e, 12e et 20e arrondissements. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 38
Conseil municipal