Débat-Délibs

Subvention à l'association des commerçants "Balard - Lourmel" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1093

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis du passage du Grand-Cerf" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1016

Conseil municipal

Subvention au théâtre du Volcan Bleu, Lapleau (Corrèze). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAC 33

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme de transformation de bureaux en 21 logements intermédiaires situé 23, rue Drouot (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 203-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 13-15, rue Fagon (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPA 132

Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien des réseaux d'eau du bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 PJEV 57

Conseil municipal

Approbation du principe de la restructuration et de la réfection du lieu d'appel 9, 1, place Adolphe-Max (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPE 21

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 29 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1996 CL 578

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.N.C.F. d'une demande de permis de démolir et d'une demande de permis de construire en vue de la reconstruction du bâtiment voyageurs de la gare du Pont-de-l'Alma de la ligne C du R.E.R. (7e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 183

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à la création d'un escalier de secours à la Faculté de la Sorbonne (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPA 187

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les commerçants du sourire" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1095

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au "Para club de Paris" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 106

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 55-57, boulevard de Belleville (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 178

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'association "Jeunesse Loubavitch" afin de financer la construction des établissements du premier degré du complexe scolaire "Beth Haya Mouchka" situé dans la Z.A.C. "Manin-Jaurès" (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DASCO 25

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de la Banque (2e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 226

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 PJEV 73

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement des affiches et des graffiti à Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPE 27

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 135

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Préfecture de police d'une demande de permis de démolir et d'une demande de permis de construire en vue de la restructuration du centre de commandement de compagnie situé 12, rue Carpeaux (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 178

Conseil municipal

Subvention à l'association "l'Enfant bleu - Fondatrice Lorene Russell - Enfance maltraitée" (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1996 P. 2477

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l'association des commerçants "Balard - Lourmel" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Les amis du passage du Grand-Cerf" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention au théâtre du Volcan Bleu, Lapleau (Corrèze). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme de transformation de bureaux en 21 logements intermédiaires situé 23, rue Drouot (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de l'entretien des réseaux d'eau du bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Approbation du principe de la restructuration et de la réfection du lieu d'appel 9, 1, place Adolphe-Max (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.N.C.F. d'une demande de permis de démolir et d'une demande de permis de construire en vue de la reconstruction du bâtiment voyageurs de la gare du Pont-de-l'Alma de la ligne C du R.E.R. (7e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à la création d'un escalier de secours à la Faculté de la Sorbonne (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "Les commerçants du sourire" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au "Para club de Paris" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 55-57, boulevard de Belleville (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de la Banque (2e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement des affiches et des graffiti à Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Préfecture de police d'une demande de permis de démolir et d'une demande de permis de construire en vue de la restructuration du centre de commandement de compagnie situé 12, rue Carpeaux (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'association "l'Enfant bleu - Fondatrice Lorene Russell - Enfance maltraitée" (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

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Débat Delib

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