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Approbation de la conclusion avec la société "Alsatel" d'un contrat de licence pour la fabrication et la vente de bornes d'appel taxis. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 62
Conseil municipal

Subvention à l'association "Dragon expansion" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1033
Conseil municipal

Subvention à l'association "La Grue blanche" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2454
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre "Les grands mutilés" (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1334
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Service immobilier de la Région parisienne" pour la reconstruction de la halte-garderie, 51, rue de la Roquette (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux modalités d'attribution de la subvention précitée. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASES 16
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture en 6 lots de vêtements de travail destinés aux agents des services de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention de concession signée avec la Société d'équipement auxiliaire des transports pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement Soufflot (5e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 55-3°
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 11e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 121
Conseil municipal

Subvention à l'association "Olive 18" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1123
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire B, 30, rue Manin (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1138
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 260
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1303
Conseil municipal

Subvention à l'Association du foyer de l'Institution nationale des Invalides (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1331
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement d'un programme de transformation de bureaux en 16 logements P.L.A.-insertion situé 15-17, passage des Petites-Ecuries (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 26-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 25 logements locatifs aidés situé 9-11, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 166-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection de l'éclairage sportif du terrain de rugby du stade Jean-Bouin (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 170
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des commerçants, industriels, artisans et prestataires du 7e arrondissement". M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1038
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Oberkampf-Parmentier" (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 995
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Point-du-Jour" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 198
Conseil municipal

Subvention d'investissement au Conseil départemental de Paris de la Croix-Rouge française (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASES 19
Conseil municipal