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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la rénovation de la crèche familiale, de la halte-garderie et du centre de P.M.I., 41-43, rue Gauthey (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 184
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association de culture Berbère (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 192
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 58
Conseil municipal

Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un marché à bons de commande pour l'exécution de prestations de services de nettoyage et d'entretien courant des parties communes d'immeubles communaux gérés par le Service du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 54
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue Sophie-Germain (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1074
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Ordener - Montcalm" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1126
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "GRS Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 248
Conseil municipal

Subvention, au titre de 1997, à une association de jeunesse du 2e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 76
Conseil municipal

Subvention à l'association "Educasport" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1284
Conseil municipal

Attribution du nom de "Nicole-Chouraqui" à une voie située dans le 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 161
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 77
Conseil municipal

Subvention à l'association "Guignol des Champs-Elysées - Théâtre de Guignol" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 1737
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat des Transports parisiens un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la propriété communale située 14-18, rue Pelée et 13-15, allée Verte (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 223-2°
Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction dénommé "La Jansane" situé dans la Z.A.C. "Citroën-Cévennes", îlot "Le Cézalier" (15e).- Modification de la délibération D. 563-3°, en date du 20 mars 1995. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 232
Conseil municipal

Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à diverses associations. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 25
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du carré de la Porte-de-Montmartre (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1122
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Rampal (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 315
Conseil municipal

Confirmation de la dénomination "passage du Bureau" (11e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 146
Conseil municipal

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 26
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis d'Henri Bouchard" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 51
Conseil municipal