Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club des Français volants" une convention en vue de fixer les conditions et le montant de la participation de la Ville de Paris aux activités de l'association. - Subvention audit club. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 72

Conseil municipal

Subvention à l'Association du Faubourg-Saint-Germain (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1037

Conseil municipal

Subvention au Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1100

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Prémontparnasse" (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1076

Conseil municipal

Subvention à la bibliothèque "L'eau vive" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 510

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "square Frédéric-Bazille" à un espace vert du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 209

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la propriété communale située 14-18, rue Pelée et 13-15, allée Verte (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 223-1°

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Eclaireuses et éclaireurs de France - Groupe du Marais" pour l'occupation des locaux situés 6, rue de Jouy (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 174

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 84

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Lecourbe-Cambronne (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1090

Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de grosses réparations. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 CL 241

Conseil municipal

Subvention à l'U.E.E.N.S.A.M. Maison des arts et métiers (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 321

Conseil municipal

Attribution du nom de "Marc-Bloch" à une place située dans le 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 192

Conseil municipal

Subvention à l'association "Sculpteurs au Présent" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAC 78

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 1997-1998. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DASCO 76

Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAC 65

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux et un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signés en vue de la construction d'une école polyvalente, 186, boulevard Macdonald (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPA 82

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 120

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. DIAS DE LOMBA, gérant de l'entreprise de Pompes funèbres de Belleville, devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 AJ 16

Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupement des commerçants de la Chaussée-d'Antin" (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1044

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club des Français volants" une convention en vue de fixer les conditions et le montant de la participation de la Ville de Paris aux activités de l'association. - Subvention audit club. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association du Faubourg-Saint-Germain (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention au Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Le Prémontparnasse" (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à la bibliothèque "L'eau vive" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Attribution de la dénomination "square Frédéric-Bazille" à un espace vert du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la propriété communale située 14-18, rue Pelée et 13-15, allée Verte (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Eclaireuses et éclaireurs de France - Groupe du Marais" pour l'occupation des locaux situés 6, rue de Jouy (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Lecourbe-Cambronne (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de grosses réparations. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'U.E.E.N.S.A.M. Maison des arts et métiers (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Attribution du nom de "Marc-Bloch" à une place située dans le 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'association "Sculpteurs au Présent" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 1997-1998. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux et un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signés en vue de la construction d'une école polyvalente, 186, boulevard Macdonald (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Groupement des commerçants de la Chaussée-d'Antin" (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

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