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Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction dénommé "La Jansane" situé dans la Z.A.C. "Citroën-Cévennes", îlot "Le Cézalier" (15e).- Modification de la délibération D. 563-3°, en date du 20 mars 1995. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 232
Conseil municipal

Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à diverses associations. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 25
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du carré de la Porte-de-Montmartre (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1122
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Rampal (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 315
Conseil municipal

Confirmation de la dénomination "passage du Bureau" (11e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 146
Conseil municipal

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 26
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis d'Henri Bouchard" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 51
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 41
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de transformation de bureaux en 25 logements locatifs aidés situé 46, rue du Faubourg-Poissonnière (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 201-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction comprenant 20 logements ateliers situé 109-115, avenue de Flandre (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 30-4°
Conseil municipal

Modification statutaire applicable au corps des identificateurs de l'Institut médico-légal de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 56
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de maintenance des équipements de recueil d'informations et de données de trafic du boulevard périphérique, des équipements de vidéo-surveillance du trafic rattachés aux postes centraux d'exploitation et des équipements assurant la continuité des transmissions radiophoniques de sécurité dans les passages souterrains. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 61
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 13e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 125
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Gare de Lyon-Bastille" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1055
Conseil municipal

Attribution du nom de "square du Père Plumier" à un espace vert (14e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 214
Conseil municipal

Subvention au théâtre de l'Aquarium (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 4
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 40
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 20 logements locatifs aidés, des locaux culturels et 26 places de stationnement situé 28-30, rue Gauthey (17e). Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 212-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société anonyme d'H.L.M. "Pax-Progrès-Pallas" en vue du financement de la réalisation d'un foyer pour handicapés mentaux travailleurs comprenant 23 logements et des locaux communs situé 6-8, rue Emmanuel-Chauvière (15e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 32-2°
Conseil municipal

Approbation de la création d'une nouvelle antenne "Action Jeunes Information" dans le secteur Z.A.C. "Saint-Blaise" (20e) et du recrutement du personnel d'animation selon les modalités définies dans la convention-cadre approuvée lors de la séance du Conseil de Paris, en date du 19 novembre 1990. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 2
Conseil municipal