Débat-Délibs

Subvention à l'association "Bail pour tous" (10e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPP 7

Conseil municipal

Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 9-11, rue de la Perle (3e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 229

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques à l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPA 162

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement et de mise en conformité de l'accès des locaux administratifs au Théâtre musical de Paris (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPA 139

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du Parc-André-Citroën (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1094

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Deux Moulins" (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1068

Conseil municipal

Versement de cotisation à l'E.C.A.D., Stockholm (Suède). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPP 14

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "ATIK" pour la fourniture d'étiquettes électroniques et des lecteurs associés pour l'identification des arbres de Paris. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 PJEV 52

Conseil municipal

Attribution du nom de "Jacques-Duchesne" à une voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 177

Conseil municipal

Subvention à l'Union des anciens combattants de la Préfecture de police et de la Police de la Région parisienne (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1335

Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 25 logements locatifs aidés et de 3 locaux commerciaux situé 9-11, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 166-1°

Conseil municipal

Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un marché pour le ravalement des façades de l'immeuble communal situé 76, rue de la Verrerie (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 137

Conseil municipal

Approbation du principe de la maintenance des applications comptables SAGA et CBA de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du ou des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLTI 42

Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation du passage souterrain porte de la Villette (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DVD 92

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 89

Conseil municipal

Don d'un véhicule municipal à l'Association de coopération pour la formation, l'aide à la réinsertion et à l'intégration. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLTI 49

Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Félix-Faure - Convention" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1086

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris et l'association "l'Elan retrouvé" une convention relative aux locaux utilisés par le foyer de postcure, 73, rue de Patay (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DASES 27

Conseil municipal

Instauration du stationnement payant sur voirie pour les autocars. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DVD 114

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat des Transports parisiens un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la propriété communale située 14-18, rue Pelée et 13-15, allée Verte (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 223-2°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l'association "Bail pour tous" (10e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 9-11, rue de la Perle (3e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants du Parc-André-Citroën (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Les Deux Moulins" (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Versement de cotisation à l'E.C.A.D., Stockholm (Suède). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "ATIK" pour la fourniture d'étiquettes électroniques et des lecteurs associés pour l'identification des arbres de Paris. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Attribution du nom de "Jacques-Duchesne" à une voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'Union des anciens combattants de la Préfecture de police et de la Police de la Région parisienne (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 25 logements locatifs aidés et de 3 locaux commerciaux situé 9-11, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de la maintenance des applications comptables SAGA et CBA de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du ou des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Approbation du principe de la rénovation du passage souterrain porte de la Villette (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Don d'un véhicule municipal à l'Association de coopération pour la formation, l'aide à la réinsertion et à l'intégration. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association des commerçants "Félix-Faure - Convention" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris et l'association "l'Elan retrouvé" une convention relative aux locaux utilisés par le foyer de postcure, 73, rue de Patay (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Instauration du stationnement payant sur voirie pour les autocars. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat des Transports parisiens un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la propriété communale située 14-18, rue Pelée et 13-15, allée Verte (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

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