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Subvention à l'association "C.A.P. 2000" (12e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 5
Conseil municipal

Approbation du transfert du marché Crimée (18e) sur l'avenue de la Porte-d'Aubervilliers (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention d'affermage signée avec la société "Paris-Marchés" pour la gestion du lot n° 3 des marchés découverts alimentaires. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 53
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective, 38, quai de la Rapée (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 190
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 131
Conseil municipal

Subvention d'investissement au cinéma "Le Racine" (6e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Cinédevil" une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Rectorat de Paris) une convention en vue de la remise à l'Etat d'un local sis 5, rue Rataud (5e) pour les besoins de l'Ecole normale supérieure. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 25
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Mozart (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1099
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du cours de Vincennes (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1057
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1091
Conseil municipal

Subvention à l'association "Secourisme et protection civile Paris 5e" (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 709
Conseil municipal

Approbation du principe de l'hébergement, de la maintenance du service "3615 Paris" et du développement de nouveaux services transactionnels. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DGIC 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "S.A.D.E.C.O." une convention relative au renouvellement de la concession concernant le droit de vendre des glaces, des produits glacés et des boissons fraîches dans les bois de Boulogne (16e) et de Vincennes (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 15
Conseil municipal

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 27
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et riverains du quartier Victor-Hugo (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1098
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Diderot-Beccaria-Charenton" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1053
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants de la rue de Wattignies (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1050
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession signée avec la Société du parking du Cours Marigny-Vincennes pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement du Cours Marigny-Vincennes. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 55-2°
Conseil municipal

Subvention, au titre de 1997, à une association de jeunesse du 8e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 82
Conseil municipal

Subvention à l'association "Bail pour tous" (10e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 7
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 70 logements P.L.A. sur le lot A situé 28, rue des Ardennes et 52 logements P.L.A. sur le lot C au 44-46, rue de Thionville (19e). Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 175-1°
Conseil municipal