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Subvention à l'Union fédérale des marchés, Rungis. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1387
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de Natation (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 246
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens de Dachau (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1332
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction de 4 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Les Amandiers", 16, rue Gasnier-Guy et 15, rue Robineau (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 134-2°
Conseil municipal

Approbation de la création d'une nouvelle antenne "Action Jeunes Information" dans le quartier Olympiades (13e) et du recrutement du personnel d'animation selon les modalités définies dans la convention-cadre approuvée lors de la séance du Conseil de Paris, en date du 19 novembre 1990. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention signée entre l'Etat et la Ville de Paris pour le gros entretien des locaux abritant les tribunaux d'instance de Paris. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 264
Conseil municipal

Programme d'isolation phonique du boulevard périphérique. - Réduction des nuisances sonores dues au boulevard périphérique dans un immeuble de l'O.P.A.C. de Paris situé 9-17, rue Emile-Borel et 2, boulevard du Bois-le-Prêtre (17e). (2e tranche). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 181
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Le Figuier" pour la crèche collective "village Saint-Paul" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 40
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Lourmel-Grenelle" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1081
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 20, rue des Cendriers (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 493
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 8e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1218
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 254
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 5 logements locatifs aidés et 2 locaux d'activités situé dans la Z.A.C. "Les Amandiers", 18, rue des Partants (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 135-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché en 9 lots pour l'achat et la livraison de livres de bibliothèques et de prix, de manuels scolaires et de matériels pédagogiques complémentaires, nécessaires aux 700 établissements scolaires de la Ville de Paris en 1998, 1999 et 2000. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fournitures correspondant. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 23
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de la fourniture de matériels électriques haute et basse tension pour l'équipement des postes d'alimentation des installations d'éclairage public du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 108
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et le montage de 3 à 6 châssis porteurs de 19 tonnes de P.T.A.C., de 3 à 6 bras hydrauliques et de 2 à 5 saleuses sur berce (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 35
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Tage-Kellermann" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 128
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 13e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 87
Conseil municipal

Subvention à l'association "Arts, nuances et culture" (12e) au titre de l'organisation des "Djangos d'or" 1997. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 90
Conseil municipal

Subvention à l'association "Noël aux Halles" (2e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 79
Conseil municipal