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Subvention à l'Union fédérale des marchés, Rungis. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1387
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de Natation (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 246
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens de Dachau (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1332
Conseil municipal

Programme d'isolation phonique du boulevard périphérique. - Réduction des nuisances sonores dues au boulevard périphérique dans un immeuble de l'O.P.A.C. de Paris situé 5, boulevard du Bois-le-Prêtre (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ces travaux d'isolation phonique. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 180
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I en vue du financement du programme de réhabilitation de locaux à usage principal d'enseignement en 20 logements locatifs aidés situé 44, rue Dulong (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 224-2°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 3 bis, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 228
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de la rue Henri-Farman dans le lotissement des terrains de l'héliport (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Plastic Omnium" pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion informatique des bacs destinés à la collecte mécanisée des déchets dans les 9e, 10e, 13e et 16e arrondissements. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 39
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture d'articles de bureau nécessaires à l'approvisionnement des services de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 33
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la remise en peinture du viaduc de Vitry du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 97
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Suffren-Desaix" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1080
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du village Dufrenoy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1107
Conseil municipal

Approbation du principe de l'hébergement, de la maintenance du service "3615 Paris" et du développement de nouveaux services transactionnels. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DGIC 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "S.A.D.E.C.O." une convention relative au renouvellement de la concession concernant le droit de vendre des glaces, des produits glacés et des boissons fraîches dans les bois de Boulogne (16e) et de Vincennes (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 15
Conseil municipal

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 27
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et riverains du quartier Victor-Hugo (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1098
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Diderot-Beccaria-Charenton" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1053
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants de la rue de Wattignies (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1050
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession signée avec la Société du parking du Cours Marigny-Vincennes pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement du Cours Marigny-Vincennes. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 55-2°
Conseil municipal

Subvention, au titre de 1997, à une association de jeunesse du 8e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 82
Conseil municipal