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Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 116
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le coeur de Vaugirard" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1088
Conseil municipal

Subvention à l'association "Saint-Paul Le Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1021
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris-Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1025
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 56
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "promenade Signoret-Montand" à un espace situé dans le 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 221
Conseil municipal

Subvention à l'association "THX 1138", Caen (Calvados). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1412
Conseil municipal

Suppression du droit de préemption urbain renforcé sur le secteur d'aménagement "Tlemcen-Houdart" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à l'O.P.A.C. de Paris des parcelles communales situées 9, rue Houdart, 54 et 56, boulevard de Ménilmontant (20e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 34
Conseil municipal

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs intermédiaires situé 117, rue Mouffetard (5e). - Modification de la délibération D. 1972-2°, en date des 12 et 13 décembre 1994. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 174-1°
Conseil municipal

Diminution du montant de l'emprunt à contracter par la S.E.M.E.A. XV en vue du financement du programme de construction comprenant 13 logements locatifs aidés et 17 places de stationnement situé 13, rue d'Alleray (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 77-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction de 16 logements locatifs intermédiaires et 42 emplacements de stationnement situé dans la Z.A.C. "Les Amandiers", 7 à 13, rue Robineau (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 134-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "Léon Noël" pour les travaux de nettoyage intérieur de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 102
Conseil municipal

Subvention à l'Association de la place du Marché-Sainte-Catherine (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1023
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des commerçants de la rue de Courcelles" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1117
Conseil municipal

Subvention à l'Association de gestion de l'école privée Saint-Charles (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1151
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris aide aux victimes" (14e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 9
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de rénovation des locaux à la bibliothèque François-Villon (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 127
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installations classées formulée par le docteur Claire Gazengel en vue de l'exploitation d'un irradiateur de produits sanguins destinés aux services d'hématologie et d'onco-hématologie, au rez-de-chaussée du bâtiment Sèvres de l'hôpital Necker-Enfants malades (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 164
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de grosses réparations et de modernisation des installations d'éclairage public et de jalonnement du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 96
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen et de la rue Championnet (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1119
Conseil municipal